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1371 interventions trouvées.

Vous avez notamment évoqué comme priorité de la présidence portugaise la promotion du modèle social européen, Monsieur l'Ambassadeur. Comptez-vous inclure dans cet élan l'enjeu de la jeunesse européenne, cette « génération covid » qui souffre beaucoup de la crise sanitaire ?

Pour ma part, je retiens que les trois intervenants de ce matin ont évoqué à la fois des enjeux climatiques, stratégiques, géopolitiques et économiques. Madame Sevestre, vous avez évoqué un certain nombre d'éléments assez alarmistes. Vous avez conclu votre propos en demandant ce qu'il fallait faire pour agir. Monsieur l'ambassadeur, Madame ...

Comme Pierre Laurent, j'ai été interpellée par l'usage du terme « approuve » le programme de travail de la Commission ; la proposition de Didier Marie, consistant à simplement « prendre acte » du programme me convient mieux - ce qui ne signifie pas que nous ne sommes pas d'accord sur le fond - , mais en tant que commission souveraine, nous avon...

Les friches et leurs reconversions sont des thèmes abordés dans l’excellent rapport de la commission d’enquête sur la pollution des sols. Ces espaces représentent une véritable opportunité pour nos territoires. Madame la ministre, permettez-moi de m’appuyer sur un exemple malheureusement bien connu pour illustrer cette problématique. La plaine...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. J’en profite pour attirer votre attention sur la plaine d’Achères, dans la commune de Saint-Germain-en-Laye, non loin du site dont nous venons de parler, qui connaît elle aussi un problème de dépollution, pris en charge par la ville de Saint-Germain-en-Laye. À cet égard, je souhaiterais re...

L'amendement COM-57 prévoit que les objectifs spécifiques pour certains équipements numériques prévus dans les cahiers des charges des éco-organismes de la filière DEEE, dans le prolongement de la loi AGEC doivent être mis en place au plus tard au 1er janvier 2028, afin de laisser aux acteurs de la filière le temps de s'organiser.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le dernier Conseil européen a accouché d’une série d’accords importants entre les Vingt-Sept sur plusieurs sujets pourtant particulièrement épineux. J’entamerai toutefois mon propos en évoquant une négociation où, précisément, un accord se fait attendre depuis de longs mo...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de remercier le groupe socialiste, et singulièrement Nicole Bonnefoy, d’avoir inscrit ce texte à l’ordre du jour de notre assemblée. « Le jour d’après ne sera pas un retour au jour d’avant. » Ces mots, prononcés par le Président de la République en mars ...

Modifier la Constitution pour la verdir, tout en encadrant des libertés fondamentales, n’est pas notre méthode. Pour toutes ces raisons, le groupe Les Républicains ne pourra pas soutenir cette proposition de loi constitutionnelle.

Permettez-moi de commencer par une pensée émue pour un grand Président de la République française que nous avons perdu hier soir, et qui était surtout un grand Européen. Nous sommes très heureux d'accueillir aujourd'hui Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne pour une économie au service des personnes, commissai...

Je souhaite revenir sur une question à laquelle vous n'avez pas encore apporté de réponse, et qui concerne spécifiquement la France. La stratégie de relance de l'économie pour faire faceà la crise de la covid-19 doit être essentiellement ciblée et temporaire. Or la Commission considère que la France n'est pas dans ce cas de figure. Quelle est v...

Je vous remercie. Vous avez pu constater le grand intérêt des sénateurs pour les sujets européens que vous portez. J'espère que nous aurons l'occasion d'échanger à nouveau sur certaines des thématiques que nous avons abordées ce matin, car il me semble que mes collègues n'ont pas eu toutes les réponses qu'ils attendaient. Enfin, je tiens à vous...

Monsieur le ministre, vous avez renvoyé un certain nombre de mes collègues à la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (AGEC). Je ne peux que m'en féliciter, puisque j'en étais la rapporteure. Mais le sujet qui nous réunit aujourd'hui n'a pas été totalement débattu dans le cadre de cette loi. Nous avons évoqué...

Cet amendement vise très simplement à étendre le périmètre des solutions éligibles aux chauffe-eau thermodynamiques et aux pompes à chaleur dédiées à la production d’eau chaude. De telles solutions sont en réalité déjà adoptées pour les particuliers dans le cadre de MaPrimeRénov’. Cet amendement vise à étendre le dispositif aux commerces des s...

Je vous remercie de ces explications, mais je souhaite maintenir cet amendement. En effet, ses dispositions vont dans le bon sens, me semble-t-il. Elles adressent un signal positif aux commerces qui se servent de ce genre de solutions pour produire de l’eau chaude.

Cet amendement est proche de celui de mon collègue. Simplement, son périmètre est légèrement plus restreint. Je pense que c’est un bon amendement, puisqu’il permettra de promouvoir l’économie circulaire, à laquelle nous aspirons tous.

J’entends les arguments. Toutefois, je pense que nous sommes dans une période où il faut absolument envoyer un message très fort. M. le rapporteur général l’a rappelé à juste titre : l’intérêt de l’économie circulaire, c’est d’éviter d’avoir des déchets ultimes. On sait bien que c’est surtout sur le volet réutilisation-réemploi-réparation que ...

Madame la Députée, bienvenue parmi nous. Je serai très brève. Mes questions s'inscrivent dans la continuité de celles de mon collègue Didier Marie, car j'ai quelques insatisfactions. Je souhaite avoir davantage d'informations sur deux points identifiés comme de nouvelles ressources propres, la taxe carbone et la contribution sur les déchets pla...

Auditionnés au Sénat par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales le 25 juin dernier, Mme Cayeux, présidente de l’ANCT, et M. Le Breton, directeur général de l’ANCT, ont été interrogés par mes collègues sur les programmes de soutien aux communes, notamment ceux établis dans les territoires fragiles. Deux des propositions du ra...

Auditionnés au Sénat par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales le 25 juin dernier, Mme Cayeux, présidente de l’ANCT, et M. Le Breton, directeur général de l’ANCT, ont été interrogés par mes collègues sur les programmes de soutien aux communes, notamment ceux établis dans les territoires fragiles. Deux des propositions du ra...