735 interventions trouvées.
Je tenais à prendre la parole pour féliciter Serge Babary pour ce travail très complet, qui arrive fort à propos et qui nous montre bien l'exacerbation des évolutions. Pour ma part, je suis complètement en accord avec les propositions relatives à la nécessité d'introduire plus d'équité entre les différents canaux, qui sont tous nécessaires et à...
Nous l’avons tous constaté dans nos territoires, dès le mois de février 2020, la distribution de masques et d’autres équipements de protection individuelle aux professionnels de santé de ville a cruellement péché. Le même constat a été dressé en ce qui concerne la vaccination et les tests de dépistage, qui n’ont pu se faire de façon massive que...
Les évolutions des modes de management en lien avec le travail à distance ont précédé la crise sanitaire. Pensez-vous qu'elles ont mis en difficulté certains managers qui n'ont pas su s'y adapter ? Bien qu'il soit porté par la crise sanitaire, le boom du télétravail est un phénomène durable. Où en est votre réflexion sur le nouveau référentie...
Des recommandations portant sur les conditions matérielles d'installation des salariés à domicile sont en cours d'élaboration. Le fait que le document unique d'évaluation des risques doive prendre en compte les risques associés au télétravail a amené beaucoup d'entreprises à mettre à jour le leur en 2020. Quel est, selon vous le nombre de jours...
Je tiens à présenter cet amendement, car personne ne peut connaître à l’avance le résultat d’une seconde délibération sur l’article 1er. En deuxième lecture, l’Assemblée nationale a rétabli son texte qui fonde l’établissement de la filiation de la mère d’intention sur sa seule volonté lorsqu’une AMP est effectuée par un couple de femmes, tout ...
… le second est d’utiliser les outils du droit existant sans bouleverser les principes fondamentaux de la filiation. Par cohérence, le présent amendement tend à supprimer le régime transitoire rétroactif introduit par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, ouvrant le bénéfice de la reconnaissance conjointe aux couples de femmes ayant eu re...
Je vous remercie Messieurs. Je suis totalement d'accord avec votre définition du management, M. Richer. Pensez-vous que les petites entreprises seront les plus à même de s'adapter et de remettre les équipes au coeur du travail dans un souci de progrès de chacun ou les plus grosses entreprises auront-elles davantage ces moyens à disposition ? ...
Monsieur le Premier ministre, je souhaite vous alerter sur la situation des communes de montagne et, plus largement, des communes touristiques. La fermeture prolongée des remontées mécaniques, je tiens à vous le redire, n’impacte pas seulement les entreprises liées au sport d’hiver. C’est tout un écosystème qui s’écroule, et les finances des c...
Vous avez tous souligné la nécessité d'un accompagnement des entreprises. Si l'accompagnement des banques pendant le premier confinement a été bon, il semble que l'on constate, selon les retours que nous avons dans nos départements, plus de frilosité désormais. Qu'en est-il ? Les défaillances risquent de se multiplier lorsque les aides financ...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je pensais vous alerter sur la nécessité, pour les habitants de nos montagnes, de mesures qui leur permettraient de continuer à y vivre, c’est-à-dire de pouvoir travailler et habiter avec leur famille dans ces lieux où ils sont nés. À ce jour, il ne s’agit plus de contin...
L'aide de l'État à ces entreprises devra être conditionnée au fait qu'un certain pourcentage de commandes de matières premières est français, qu'une certaine part de leur chiffre d'affaires vienne de la vente de produits fabriqués en France. Il faut objectiver leur contribution au commerce extérieur. Pour ce qui est des prestations intellectuel...
Je souhaite attirer l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne, situé au cœur de la Maurienne, en Savoie. Celui-ci assure tout au long de l’année une offre de soins de proximité à la population locale, certes de 40 000 habitants seulement, mais répartie dans une vallée long...
Vous n'avez pas parlé des assurances. Quelle est votre position par rapport au manque d'intervention des assurances ? Certes, un gel des cotisations a été annoncé, mais pour une moindre couverture... Concernant les banques, vous avez évoqué le peu de refus de PGE. Or, j'ai été - au même titre, je pense, que mes collègues - beaucoup sollicitée ...
Il est également défendu.
Il est défendu, monsieur le président.
Le 6 novembre dernier, l’Assemblée nationale n’a fait que proroger le dispositif sans tenir compte du rapport d’avril 2020. Les forestiers estiment unanimement que ce dispositif est le plus intéressant pour eux. Il est vraiment nécessaire d’y apporter les améliorations pointées dans le rapport d’avril 2020. Je retire toutefois les amendements ...
Cet amendement, proposé par ma collègue Sylviane Noël, vise à modifier l’article 1407 ter du code général des impôts, qui donne la possibilité aux communes dans lesquelles s’applique la taxe sur les logements vacants de majorer la taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 5 % à 60 %, afin de lutter contre la pression immobilièr...
Cet amendement, proposé par ma collègue Sylviane Noël, vise à modifier l’article 1407 ter du code général des impôts, qui donne la possibilité aux communes dans lesquelles s’applique la taxe sur les logements vacants de majorer la taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 5 % à 60 %, afin de lutter contre la pression immobilièr...
J’insiste sur la mise en œuvre de ce dispositif de majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires dans toutes les communes classées « station de tourisme ». Celle-ci est aisée et adaptable, et elle apporte une première réponse à un sujet qui est de plus en plus prégnant sur les territoires touristiques, particulièrement dans ...
J’insiste sur la mise en œuvre de ce dispositif de majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires dans toutes les communes classées « station de tourisme ». Celle-ci est aisée et adaptable, et elle apporte une première réponse à un sujet qui est de plus en plus prégnant sur les territoires touristiques, particulièrement dans ...