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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Berson
- Loi de finances pour 2015 (19 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (15 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (14 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (6 interventions)
- Transition énergétique (6 interventions)
- Contrôle budgétaire (5 interventions)
- Orientation des finances publiques (5 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence des génocides (4 interventions)
- Audition de m. philippe mills directeur général de l'agence france trésor (4 interventions)
- Prélèvements obligatoires. - programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (4 interventions)
- Charte de l'environnement (4 interventions)
- Financement de la sûreté nucléaire (4 interventions)
- Audition de m. bruno mauchauffée sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de m. sylvain bergamini chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises (4 interventions)
- Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de paris-saclay (4 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (3 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (3 interventions)
- Rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (3 interventions)
- Table ronde d'économistes (3 interventions)
- Audition de m. michel clément conseiller maître à la cour des comptes (3 interventions)
- Audition de mme maxime gauthier directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques (3 interventions)
- Audition de mm. denis randet délégué général alain quevreux chef du département europe et pierre bitard conseiller du délégué général de l'association nationale de la recherche et de la technologie anrt (3 interventions)
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (3 interventions)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (2 interventions)
- Audition de m. norbert gaillard économiste consultant auprès de la banque mondiale auteur de plusieurs ouvrages et articles sur les agences de notation (2 interventions)
- Bilan consolidé des sources de financement des universités (2 interventions)
- Audition de m. pierre-rené lemas candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la caisse des dépôts et consignations (2 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (2 interventions)
- Sécurisation des contrats de prêts structurés (2 interventions)
- Avenir des préfectures (2 interventions)
- Constitution (2 interventions)
- Présentation du rapport d'activité du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur hceres par son président m. didier houssin (2 interventions)
- Audition de m. patrick suet secrétaire général de la société générale (2 interventions)
- Débat sur le thème « les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays » (2 interventions)
- Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes (2 interventions)
- Abrogation du conseiller territorial (1 intervention)
- Scolarité obligatoire à trois ans (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2012 (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation du bureau de la commission en égypte libye et tunisie (1 intervention)
- Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national (1 intervention)
- Banque publique d'investissement (1 intervention)
- Examen de l'étude de faisabilité de mm. jean-claude lenoir sénateur et christian bataille député sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste » (1 intervention)
- Audition de mme geneviève fioraso ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale (1 intervention)
- Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » (1 intervention)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaire asn relatif à « l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france en 2013 » (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2014 (1 intervention)
- Projet de décret d'avance relatif au fonctionnement de dépenses urgentes (1 intervention)
- Audition de m. louis schweitzer commissaire général à l'investissement (1 intervention)
- Table ronde de syndicats de chercheurs (1 intervention)
- Audition de m. olivier sivieude chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. christian eckert secrétaire d'état au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics (1 intervention)
- Audition de m. françois soulmagnon directeur général des affaires fiscales de l'association française des entreprises privées afep et de mme amina tarmil directrice adjointe des affaires fiscales de l'afep (1 intervention)
- Audition de mm. roger genet directeur général de la recherche et de l'innovation françois jamet chef du service des entreprises du transfert de technologie et de l'action régionale et mme frédérique sachwald adjointe au chef du service de l'innovation du transfert de technologie et de l'action régionale au ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audition de m. philippe baptiste directeur général délégué à la science du centre national de la recherche scientifique » (1 intervention)
- Audition de m. marko erman directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe thales (1 intervention)
- Audition de mm. pierre pelouzet médiateur national interentreprises nicolas mohr et philippe berna (1 intervention)
- Audition de mm. guy mamou-mani président et dominique calmels président de la commission fiscale de syntec numérique (1 intervention)
- Audition de m. laurent martel inspecteur des finances rédacteur d'un rapport de l'inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche (1 intervention)
- Audition de m. gianmarco monsellato avocat associé directeur général de la société d'avocats taj et mme lucille chabanel avocat associée (1 intervention)
- Communication de m. albéric de montgolfier rapporteur général sur le projet de programme de stabilité (1 intervention)
- Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics (1 intervention)
- Présentation du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaireasn (1 intervention)
- Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Enjeux économiques et financiers de la construction du grand paris express (1 intervention)
- élargissement (1 intervention)
- échange de vues (1 intervention)
