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Aujourd'hui, c’est…
… le redressement des finances publiques dans la justice qui est engagé.
Aujourd'hui, nous voulons tout mettre en œuvre pour retrouver notre souveraineté face aux marchés.
C’est vrai !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, certains nous disent qu'il n'y a pas lieu de légiférer sur le sujet de l'embryon et que les recherches sur les cellules souches embryonnaires n'ont plus d'utilité. Autoriser ces recherches ne serait plus d'actualité au prétexte qu'un chercheur japonais, le professeur Yamanaka, pri...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, certains nous disent qu’il n’y a pas lieu de légiférer sur le sujet de l’embryon et que les recherches sur les cellules souches embryonnaires n’ont plus d’utilité. Autoriser ces recherches ne serait plus d’actualité au prétexte qu’un chercheur japonais, le professeur Yamanaka, pri...
Ce sont les logements qui sont indécents !
Ce n'est pas négligeable !
Vous vous exprimez depuis dix minutes !
Vous vous exprimez depuis dix minutes !
Quelle malhonnêteté intellectuelle !
La différence, c’est que, dans un cas, il y a un tribunal international qui s’est prononcé !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte qui nous est soumis aujourd’hui présente deux difficultés. Il soulève, tout d’abord, le problème de la question arménienne sur laquelle se focalisent aujourd’hui tous les débats, car la loi française n’a reconnu que deux génocides : le génocide juif et le génocide armén...
Dans le cas du génocide arménien, la France ne porte aucune responsabilité. Ensuite, la loi Gayssot est conforme à la philosophie de la décision-cadre européenne du 28 novembre 2008 : elle reconnaît la Shoah comme génocide et pénalise sa négation parce que la Shoah a été qualifiée de génocide par une juridiction internationale. Il n’y a rien d...
Plutôt que de voter des lois mémorielles, développons la recherche historique et scientifique et prononçons-nous par des résolutions. C’est la raison pour laquelle, en conscience, loin des pressions, d’où qu’elles viennent, je ne voterai pas l’article 1er de la proposition de loi ni par conséquent la proposition de loi elle-même visant à répri...
Nouveau mensonge !
Afin de contrôler les dépenses des collectivités locales, on leur demande un rapport supplémentaire. Toutefois, comme viennent de le rappeler mes collègues, les informations disponibles ne manquent pas. Les rapports budgétaires – d’orientation et d’exécution – sont connus. Le rapport annuel de l’Observatoire des finances locales est consultabl...
Mais non, soyez sérieux !
Et les journaux !
Cet amendement vise à mieux assurer la sécurité juridique des contribuables et des promoteurs dans le dispositif dit « Censi-Bouvard », qui est un peu plus complexe que le dispositif Scellier et qui s’applique aux résidences pour étudiants, aux résidences pour personnes âgées et aux résidences touristiques. Il ne s’agit donc pas de la vente de ...