Interventions en hémicycle de Michel Canevet

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet article vise à orienter radicalement l’objet de l’AMP vers un « droit à l’enfant ». Si l’on supprime les conditions actuelles d’accès à l’AMP, qui visent des couples composés d’un homme et d’une femme vivants confrontés à une infertilité médicalement constatée ou au risque de transmission à l’enfant ou à un membre du couple d’une maladie d...

Bravo !

Bravo !

Bravo !

Bravo !

Je remercie la commission des lois d’avoir introduit dans le texte cette liste des lettres accompagnées de signes diacritiques pouvant figurer dans les prénoms inscrits dans les registres d’état civil. La Bretagne n’est pas la seule région de France concernée par ce combat pour promouvoir les langues et les cultures régionales. Je rappellerai ...

Je remercie la commission des lois d’avoir introduit dans le texte cette liste des lettres accompagnées de signes diacritiques pouvant figurer dans les prénoms inscrits dans les registres d’état civil. La Bretagne n’est pas la seule région de France concernée par ce combat pour promouvoir les langues et les cultures régionales. Je rappellerai ...

Bien entendu, je voterai ce texte important, attendu depuis déjà très longtemps dans les territoires. Il faut remercier le président Marseille d’avoir pris une initiative qui nous permet aujourd’hui de franchir une étape majeure. Je remercie également la rapporteure, Agnès Canayer, d’avoir prêté une attention particulière à la question des sig...

Bien entendu, je voterai ce texte important, attendu depuis déjà très longtemps dans les territoires. Il faut remercier le président Marseille d’avoir pris une initiative qui nous permet aujourd’hui de franchir une étape majeure. Je remercie également la rapporteure, Agnès Canayer, d’avoir prêté une attention particulière à la question des sig...

Cela ne rapporte que 280 000 euros !

Monsieur le secrétaire d’État, le groupe Union Centriste remercie les trois sénateurs de Vendée d’avoir été à l’initiative de cette mission d’information à la suite du drame que nous connaissons. Nous avons été trois sénateurs du Finistère à y participer et nous nous sommes pleinement investis dans le travail pour essayer de définir la place et...

La position du Gouvernement me semble critiquable, car il est important de développer l’assurance afin de prévenir des conséquences qu’on ne mesure pas tout à fait pour les utilisateurs, s’agissant en particulier des engins de plaisance qu’on trouve sur les plages. Par ailleurs, cette politique permettrait aussi, par le biais de tout ou partie ...

C’est vrai !

Comme l’a dit Françoise Gatel, il s’agit d’une mesure intéressante et importante. Je m’interroge toutefois sur les modalités de l’affectation de la dotation aux communes : prendra-t-elle en compte les prestations effectuées ou sera-t-elle anticipée ?

Cet amendement vise à demander un rapport et à définir son contenu au terme de la réforme fiscale, en l’occurrence les critères de péréquation et les conditions d’attribution des diverses dotations, en particulier la DGF. Ce rapport devrait être établi avant le 30 septembre 2020, afin que nous puissions disposer de l’ensemble des éléments perm...

Je retire l’amendement !

Je comprends tout à fait la motivation de cet amendement visant à doter la recherche de crédits suffisants, mais je m’inquiète que ces crédits soient pris sur le programme destiné à soutenir la compétitivité de l’agriculture et d’un secteur dont on a très peu parlé pendant la discussion générale mais qui est pourtant important, celui de la pêch...

Comme l’a dit Jean Bizet, dans un marché relativement ouvert, les contrôles sanitaires doivent être rigoureux si nous voulons que la parole publique soit crédible. Ma préoccupation porte sur le Brexit. Nous devrons pouvoir disposer des moyens de poursuivre nos échanges commerciaux avec la Grande-Bretagne dans de bonnes conditions. Pour ce qui ...

Il conviendrait de l’étudier.