Interventions de Michel Canevet

Cet amendement a pour objet le B100, carburant entièrement renouvelable qui constitue, selon nous, une véritable alternative au diesel classique et qui permettra d’atteindre les objectifs ambitieux que la France doit se donner pour réduire sa dépendance aux carburants extérieurs. Il s’agit ici de permettre l’émission de certificats pour le B10...

Ce débat est extrêmement intéressant : il nous permet, dans le cadre de l’examen du budget, d’affirmer et de mettre en œuvre un certain nombre d’orientations dont le principe se trouve inscrit dans d’autres textes, comme cela a été évoqué tout à l’heure – je pense au développement des énergies renouvelables et d’une véritable transition énergét...

Bravo !

Le groupe Union Centriste ne peut pas laisser dire dans cet hémicycle que l’intérêt du crédit d’impôt recherche n’est pas avéré ! J’ai moi aussi fait partie de la commission d’enquête citée dans l’objet de cet amendement. Or j’ai partout entendu dire de la part des entrepreneurs combien ils pouvaient s’appuyer sur le CIR pour leur développemen...

Il est défendu, monsieur le président.

Cet amendement porte sur la gestion de la valorisation des déchets. On s’aperçoit que, dans notre pays, malgré la mise en œuvre de différentes politiques et de plans assez ambitieux, le tri sélectif est encore loin d’être une réalité sur une bonne partie du territoire. Il convient de trouver les moyens de le diffuser et, surtout, d’encourager l...

Il s’agit ici d’un amendement non pas de modification d’un taux de TVA, mais de simplification administrative. Les campings, pour pouvoir bénéficier du taux de TVA de 10 %, doivent remplir trois conditions : être classés, consacrer 1, 5 % de leur chiffre d’affaires à des mesures de publicité, délivrer à leurs clients une facture conforme à un ...

Oui, monsieur le président.

Le groupe Union Centriste soutient totalement cet amendement et souligne le travail extrêmement important effectué au sein de la commission des finances sous la houlette du rapporteur général. Nous tenons à rappeler la nécessité d’agir urgemment sur le sujet. En effet, le commerce en ligne est en train de se développer à très grande vitesse et...

… il serait bon que l’on puisse adopter cet amendement à l’unanimité.

Mes chers collègues, après avoir écouté l’argumentaire développé par Mme Assassi, les membres du groupe Union Centriste s’opposeront, eux aussi, à cette motion tendant à opposer la question préalable.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je me réjouis, au nom du groupe Union Centriste, d’examiner le projet de budget cette année. Vous vous rappelez tous que, le 30 novembre de l’année dernière, sur proposition du rapporteur général, dont je salue le retour, nous avions décidé de ne pas examiner le projet de...

… le temps que l’état des finances publiques s’améliore, avant, le cas échéant, de le supprimer, par l’exonération, tout à fait légitime, des actifs relevant de l’investissement productif. Il faut tenir compte de la situation des finances publiques avant de supprimer une ressource, quelle qu’elle soit. Restent quelques points sur lesquels notr...

Le groupe Union Centriste est particulièrement attaché à l’Europe et, pour traduire cet attachement, considère qu’il faut conforter l’Europe, plutôt que lui enlever des moyens. D’autant que les différents pays européens se sont mis d’accord pour fixer le montant de la contribution de chacun. Il convient donc d’honorer ces engagements. C’est pou...

Il est nécessaire d'élaborer une stratégie du logement. Nous avons besoin d'une réflexion approfondie plutôt que de mesures à court terme. En Bretagne, la réduction annoncée du nombre d'opérateurs pose question. En analysant la situation de manière uniforme depuis Paris, on rencontrera des difficultés. S'agissant des aides personnelles au log...

L'AFITF est une illustration parfaite des démembrements de l'État si souvent déplorés. Cette agence a-t-elle encore un rôle à jouer ? Ne vaut-il pas mieux la supprimer pour ramener le financement des infrastructures dans le giron de l'État - et ainsi permettre un contrôle parlementaire ? Autre exemple : le Gouvernement envisage la création d'u...

Je me réjouis de l'augmentation des crédits et de l'effort porté sur la recherche afin d'atteindre les objectifs de Lisbonne. À ce titre, des évolutions du crédit d'impôt recherche sont-elles à l'étude afin de permettre aux entreprises d'atteindre la barre des 2 % du PIB consacrés à la recherche ? De même, un effort particulier est-il porté s...

Comme la plupart des pays européens, nous ne nous résolvons pas à supprimer cet impôt. Le Gouvernement a fait un pas important. Cependant, l'IFI pèsera sur le logement alors que ce secteur est déjà en grande difficulté. Il aurait mieux valu conserver l'ISF en commençant par retirer de l'impôt les investissements productifs, puis dans une second...

Le groupe Union Centriste, qui est attaché aux valeurs humanistes et au respect des personnes, quelle que soit leur origine, votera bien entendu contre cet amendement.

Le groupe Union Centriste, qui est attaché aux valeurs humanistes et au respect des personnes, quelle que soit leur origine, votera bien entendu contre cet amendement.