Interventions en hémicycle de Michel Dagbert

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte est un appel à une ambition forte, que nous partageons très largement, dans le domaine des transports ferroviaires. Il est en effet nécessaire de porter un engagement important dans ce domaine, les enjeux étant à la fois écologiques, économiques et sociaux. Je souhaite t...

M. Michel Dagbert. Ils avancent « en même temps » !

Défendu.

Il est défendu.

Non, je le retire, madame la présidente.

Le dispositif de remploi du produit de cession permet de stimuler l’investissement en encourageant les entrepreneurs, par un report d’imposition ou une exonération sur la plus-value de cession, à remployer rapidement le capital issu de cessions de titres de société. Notre amendement a pour objet d’étendre ce dispositif aux foncières solidaires...

Un certain nombre d’opérateurs nous ont également sollicités pour exprimer leur inquiétude quant au seuil applicable aux installations d’incinération de déchets. Monsieur le ministre, vous vous êtes efforcé de nous apporter quelques éléments d’information. Je vous donne quitus d’une méthode qui, si elle est contestée, a au moins le mérite, au ...

Nous avons tous connaissance des situations qui sont évoquées ce soir, au travers de cet amendement. J’ai une pensée pour ma boulangère, chez qui je vais chercher mes petits pains au chocolat et qui est concernée.

Je retire également mon amendement !

Je vous remercie de votre intervention, monsieur le ministre. Mes collègues Rambaud et Buis, rejoints par l’ensemble du groupe RDPI, ont déposé un amendement identique. Je m’associe à vos propos, monsieur le ministre ; cette reconnaissance de la Nation envers ceux qui attendaient cette décision n’est que juste. Je vous remercie d’ouvrir cette...

Bravo !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à remercier le président de la commission d’enquête, Éric Jeansannetas, et son rapporteur, Vincent Delahaye, pour la qualité du travail accompli. Nous ne pouvons que nous féliciter de la production de ce rapport, qui a permis de mettre en évidence un assez grand n...

Monsieur le ministre, vous avez étendu le périmètre en évoquant le projet éducatif territorial et même au-delà, ce qui me donne l’occasion d’intervenir dans le débat. Que penser, en effet, de ce concept de laïcité, de ses valeurs et des principes forts qu’il porte, si nous ne sommes pas en mesure de les appliquer dans l’ensemble de la sphère p...

Monsieur le ministre, vous avez étendu le périmètre en évoquant le projet éducatif territorial et même au-delà, ce qui me donne l’occasion d’intervenir dans le débat. Que penser, en effet, de ce concept de laïcité, de ses valeurs et des principes forts qu’il porte, si nous ne sommes pas en mesure de les appliquer dans l’ensemble de la sphère p...

Il n’y a pas eu de réponse !

Il n’y a pas eu de réponse !

Madame la ministre, je voudrais intervenir sur la question du transport de marchandises, notamment à partir des ports de mon département du Pas-de-Calais. L’enjeu est en effet de taille puisque près de 6 millions de camions transitent chaque année entre les ports de la région des Hauts-de-France et la Grande-Bretagne, ce qui représente 70 % de...

Comme vient de l’indiquer le président Maurey, près de 16 000 ponts sont gérés par le bloc communal. Si nous saluons l’effort réalisé pour les ponts relevant de la compétence de l’État, ces amendements ont vocation à avoir un effet levier sur l’investissement, notamment pour le rétablissement d’ouvrages d’art indispensables à la circulation de ...

Madame la ministre, vous l’aurez compris en écoutant les nombreuses interventions qui ont précédé, il faut prendre cette préoccupation très au sérieux, tant la difficulté est grande pour les élus locaux, notamment ceux des communes rurales. J’ai bien écouté votre réponse à mon amendement et à celui du président Maurey. Je comprends aisément q...

Tout à fait, madame la présidente.