Interventions de Michel Houel

a souligné qu'un nouveau problème se posait aujourd'hui au Japon, du fait de l'absence de mécanismes de protection sociale : la délinquance des seniors.

Mes chers collègues, nous devons saisir cette occasion ! Chaque fois qu’il acquiert un bien culturel, l’État se grandit. Selon un récent sondage, 42 % des Français veulent consommer davantage de biens culturels ; ils y consacrent en moyenne 1 025 euros par an. La filière des biens culturels réalise plus de 40 milliards d’euros de chiffre d’aff...

Monsieur le président, madame le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans le cadre de l’examen, par notre Haute Assemblée, de ce second projet de loi de finances rectificative pour 2009, je tiens, tout d’abord, à dire combien je soutiens la politique de relance engagée par le Gouvernement dans un contexte de crise économique et...

Or l’article 104 de la loi de finances rectificative pour 2008 précise que « le maire peut décider de ne pas procéder au recueil de l’image numérisée du visage du demandeur ». Dès lors, madame le ministre, monsieur le ministre, ne serait-il pas plus raisonnable et loyal de recommander aux communes de se rapprocher des professionnels les plus s...

et Philippe Dominati ont retiré un amendement, également cosigné par MM. Gérard Bailly, Philippe Darniche et Michel Bécot, autorisant, en cas d'urgence, l'organisme de garantie financière à remplacer, avec l'accord exprès du client, le remboursement d'une prestation non assurée par la fourniture d'une autre prestation entraînant une modificatio...

Précisant qu'il était élu d'un département francilien et céréalier, M. Michel Houel a interrogé le ministre sur le caractère supportable du prélèvement effectué sur les grandes cultures alors que les charges sont en hausse, les cours en baisse et les revenus en recul, sur ses effets potentiellement négatifs sur la balance commerciale agricole e...

Je n’ai rien à ajouter au propos tenu par notre collègue Claude Biwer.

L'État doit permettre aux PME qui n’en ont pas les moyens financiers d’investir dans des véhicules plus propres. Il s'agit tout simplement d'appliquer aux professionnels le principe du « bonus-malus ».

Étant convaincu par vos arguments, monsieur le secrétaire d'État, et rejoignant le point de vue des fédérations de transporteurs qui m’ont contacté depuis et tiennent le même langage que vous au sujet des petits véhicules, je retire cet amendement sans aucun problème.

Je le retire, monsieur le président. Je le déposerai à nouveau ultérieurement lorsque nous débattrons des questions financières.

Cet amendement rejoignant celui qui vient d’être présenté par la commission, il est inutile que je le défende, et je le retire donc, monsieur le président.

a cystite interstitielle est une maladie inflammatoire chronique de la vessie extrêmement douloureuse, qui débute en moyenne entre trente et quarante ans et touche essentiellement les femmes. Plus fréquente qu’on ne le croit, elle se caractérise par un besoin urgent et très fréquent d’uriner avec des douleurs au niveau du bas-ventre. Le manque...

Je vous remercie de votre réponse, monsieur le secrétaire d’État. C’est la première fois que l’on nous indique qu’il est possible d’obtenir cette carte d’invalidité auprès de la maison départementale des personnes handicapées. Vous comprenez qu’il est tout de même désagréable pour une personne atteinte de cette maladie, si tout à coup elle a b...

Laissez parler M. le secrétaire d’État !

Laissez-le parler !

S'étonnant que les consommateurs soient si peu évoqués dans le rapport d'étape, M. Michel Houel a souligné que les évolutions très rapides de leur comportement conditionnaient directement l'équipement commercial, tel que le retour des surfaces de vente de moins de 300 m² dans les centres-villes ou le dynamisme des grandes surfaces spécialisées ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, vous connaissez mon intérêt constant pour le secteur de l’artisanat. J’ai ainsi été à l’origine de la création du groupe d’études sénatorial « Artisanat et services », que je présidais jusqu’à présent. Et, en tant que maire de Crécy-la-Chapelle, je me suis attaché à fair...

Elles créent ainsi une valeur ajoutée de près de 3 milliards d’euros. Elles présentent aussi un incontestable intérêt territorial.

Les artisans d’art exercent leurs métiers dans tous les départements de France, valorisant leurs communes d’implantation et participant à leur animation, notamment au plan touristique. Ces entreprises ont ainsi un effet d’entraînement certain qu’il convient, en ces temps de crise, d’encourager. Pourtant, monsieur le secrétaire d’État, ces prof...

Afin d'améliorer le financement en fonds propres des sociétés en phase d'amorçage, de démarrage ou d'expansion, le présent amendement vise à élargir le bénéfice de l’avantage fiscal au titre de l’impôt de solidarité sur la fortune, en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat, à des sociétés d’investissement habilitées, constituées s...