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J’ai bon espoir quant à l’intervention de M. le Président de la République. C’est bien pour cela que je vous aide depuis plusieurs minutes à aller vers la relance, monsieur le rapporteur général. Si vous freinez trop, vous devrez accélérer d’un coup, et vous risquez alors d’avoir un choc. Je vous suggère plutôt de vous préparer à ce qui va nous...
Très bien !
Les diverses interventions que nous avons entendues montrent à quel point cette question revêt une dimension humaine très forte et touche chacun d’entre nous. Il est donc tout à fait normal que ce débat se déroule dans ces conditions. Bien que je ne sois ni un spécialiste ni un technicien dans ce domaine, je souhaite faire quelques brèves obse...
Chers collègues, j’ai tout de même le droit de m’exprimer ! Si mon intervention est trop longue à votre goût, autant lever la séance et s’en aller ! Mes parents, donc, ont travaillé l’un et l’autre un peu plus de cinquante ans avant de pouvoir toucher une retraite. La question que nous examinons ne porte pas sur la durée du travail. Si l’on c...
Cependant, entre quarante ans et cinquante et un ans d’activité, il y a de la marge et donc de la place pour la discussion. Nous savons d’ores et déjà que les choses vont forcément changer, car on commence à travailler beaucoup plus tard. Mais j’ai deux regrets. Mon premier regret, monsieur le ministre, c’est que vous n’ayez pas mieux défendu...
... dont je souhaite qu’il continue à bénéficier aux salariés qui ont commencé à travailler à quatorze ans.
Mon second regret tient au fait que ce texte n’intègre pas le résultat des négociations entre partenaires sociaux sur la pénibilité. Or, si l’on veut reconnaître un droit nouveau pour les salariés, celui de choisir librement l’âge de son départ à la retraite, il faut forcément tenir compte de la pénibilité. On peut, à cinquante ans, être usé p...
C’est un phénomène ! Il a toujours quelque chose à dire !
Très bien !
Bien vu !
Monsieur le président, nous allons dans un instant entamer la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, texte important s’il en est. Or, comme vous le savez, trois commissions permanentes et un groupe de travail sont réunis à la même heure ; la séance publique va forcément s’en ressentir. Cette situation pose ...
Très bien !
M. Michel Mercier. Nous voilà bien partis !
M. Michel Mercier. Rajoutez-en une couche !
M. Michel Mercier. Et une troisième couche !
Je tiens à formuler deux observations de nature purement juridique, car ces techniques modernes ne me sont pas familières. La réponse qu’a faite tout à l’heure Mme la ministre à Mme Morin-Desailly était intéressante. Elle a tout d’abord estimé que la double peine, ce n’était pas grave, parce qu’il n’y en aurait pas beaucoup. Ensuite, elle a es...
Nous attendons votre réponse avec le plus grand intérêt. Cela dit, il s’agit non pas de gripper la machine, mais de rester fidèles aux principes de notre droit, même avec une technologie moderne. Les façons d’y parvenir peuvent être diverses, mais que le principe du contradictoire ne soit pas respecté me semble condamnable. Nous ne sommes pas...
J’aimerais, madame la présidente, que soient unifiées les procédures d’opposition de l’article 40.
Nous pourrions retirer notre amendement au profit de celui de Mme Tasca, puisque, je le répète, nous avions déposé le même, mais nous déplorons de n’avoir pu défendre le nôtre.
Non, je le retire, madame la présidente.