Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Thiollière
- Communication audiovisuelle (126 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (112 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (98 interventions)
- Concentration dans le secteur des médias (20 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (15 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (13 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la diffusion et la protection de la création sur internet (13 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (10 interventions)
- Audiovisuel public (10 interventions)
- Commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (8 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (7 interventions)
- Culture (7 interventions)
- Lutte contre la fracture numérique (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (5 interventions)
- Audiovisuel (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (5 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (4 interventions)
- Concentration dans les médias (4 interventions)
- Musique (3 interventions)
- Création sur internet (3 interventions)
- Propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Droit à la vie privée à l'heure du numérique (2 interventions)
- Audition de m. christophe marguerie président du directoire de telfrance (2 interventions)
- Economie numérique (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (2 interventions)
- Coopération décentralisée en matiere de solidarite internationale (1 intervention)
- Spectacle vivant (1 intervention)
- Etablissements publics de coopération culturelle (1 intervention)
- Nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes (1 intervention)
- Réforme des collectivités territoriales (1 intervention)
- Réalisation de l'autoroute a89 (1 intervention)
- Audition de m. michel boyon président du conseil supérieur de l'audiovisuel et de m. rachid arhab membre de ce conseil (1 intervention)
- Audition de m. alain weill président-directeur général du groupe nextradio tv (1 intervention)
- Audition de m. michel boyon président du conseil supérieur de l'audiovisuel csa (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Recherche et enseignement supérieur (1 intervention)
- Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de france télévisions (1 intervention)
- Création et internet (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (1 intervention)
- Audition de m. philippe cayla président du directoire d'euronews (1 intervention)
- Audition de m. serge eyrolles président du syndicat national de l'édition (1 intervention)
- Audition de m. henri verdier président de cap digital pôle de compétitivité des contenus numériques (1 intervention)
- Audition de mme marie duru-bellat sociologue (1 intervention)
- Architecture (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président de la bibliothèque nationale de france bnf (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Création dans le monde numérique (1 intervention)
- Audition de m. philippe lévrier président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (1 intervention)
- Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Presse (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général d'europe 1 (1 intervention)
- Audition de mm. philippe gault président et mathieu quétel vice-président du syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes sirti (1 intervention)
- Edition (1 intervention)
