Loi de finances pour 2005

Monsieur le ministre, nous souhaitons tous que cette candidature aboutisse ! Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale : IV. - Ville et rénovation urbaine. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Gérard Delfau.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant la ville et la rénovation urbaine et figurant aux états B et C.

Titre IV : moins 19 444 786 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.

Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.

Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant la ville et la rénovation urbaine.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : IV.- Logement. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 38 minutes ; Groupe socialiste, 21 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 7 minutes ; Groupe communiste ré...

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C concernant le logement.

Titre IV : moins 37 712 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.

Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre V.

Titre VI. - Autorisations de programme : 1 198 040 000 € ; Crédits de paiement : 230 810 000 €. La parole est à Mme Nicole Borvo, sur les crédits du titre VI.

Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.

J'appelle en discussion les articles 80 et 81, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits affectés au logement.

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant les crédits relatifs à la communication et les articles 62, 73 bis, 73 ter, 73 quater et 73 quinquies : crédits du Conseil supérieur de l'audiovisuel, d'aides à la presse et à l'audiovisuel inscrits aux services généraux du Premier ministre. La parole...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74).

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant la culture. J'indique au Sénat que, pour cette discussion, la conférence des présidents a opté pour la formule fondée sur le principe d'une réponse immédiate du Gouvernement aux différents intervenants, rapporteurs ou orateurs des groupes. Ainsi, M. le ministre répo...

Monsieur Lagauche, je tiens à saluer votre prestation pour votre premier rapport pour avis sur le cinéma et le théâtre. La parole est à M. le ministre.

Nous passons aux questions des orateurs des groupes. Je le rappelle, chaque intervenant dispose de cinq minutes maximum pour poser sa question, le ministre a trois minutes pour répondre, après quoi l'orateur dispose de deux minutes au maximum au titre de son droit de réplique. La parole est à M. Pierre Laffitte.