Dépôt de rapports d'information

J’ai reçu de Mme Nicole Bricq un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion de l’épizootie de fièvre catarrhale ovine, ou FCO. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 460 et distribué. J’ai reçu de M. Henri Torre un rapport d’informati...

J’ai reçu de MM. Jean Arthuis, Philippe Marini, Claude Belot, Marc Massion, Denis Badré, Thierry Foucaud, Aymeri de Montesquiou, Yann Gaillard, Jean-Pierre Masseret, Joël Bourdin, Philippe Adnot, Mme Fabienne Keller, MM. Michel Moreigne et François Trucy un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Jacques Hyest un rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur le bilan du cycle d’auditions (2007-2008) des autorités en charge de la protection du droit et des libertés fondamentales...

M. le président du Sénat a reçu de MM. Jean Arthuis, Philippe Marini, Aymeri de Montesquiou, Philippe Adnot, Michel Moreigne et Philippe Dallier un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans tr...

J'ai reçu de MM. Bernard Murat et Pierre Martin un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les associations de supporters. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 467 et distribué. J'ai reçu de M. Jacques Valade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur ...

J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 53e session ordinaire -2007- de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108...

J'ai reçu de M. Bruno Retailleau un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 350 et distribué. J'ai reçu de MM. Jean-François Le Gr...

J'ai reçu de MM. Gérard Cornu, Gérard Bailly, Daniel Reiner et Jean Claude Merceron un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 204 et distribué. J'ai reçu de M. Michel Mercier un rapport ...

J'ai reçu de M. Marc Massion un rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 128 et distribué. J'ai reçu de M. Claude Domeizel et M. Dominique Leclerc un rapport ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Marini un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 41 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de MM. P...

J'ai reçu de M. Serge Vinçon, Mme Hélène Luc, MM. André Boyer, Jean-Guy Branger, Philippe Nogrix et Jean-Pierre Plancade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en Chine. Le rapport d'information sera imprimé sous l...

J'ai reçu de Mme Maryse Bergé-Lavigne et M. Philippe Nogrix un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 215 et distribué. J'ai reçu de M. Roland du Luart un rap...

J'ai reçu de Mme Monique Cerisier-ben Guiga et M. Jacques Blanc un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'accueil des étudiants étrangers en France. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 446 et distribué. J'ai reçu de Mme Nicole Bricq un rapport d'informa...

J'ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 416 et distribué. J'ai reçu de M. Claude Belot un ra...