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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
258 interventions trouvées.
L'amendement n° II-235 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
Je suis saisie de cinq amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° II - 234 est présenté par Mmes Le Texier et Printz, MM. Michel et Godefroy, Mmes Schillinger, San Vicente - Baudrin, Demontès et Jarraud - Vergnolle, MM. Domeizel, Madec et les membres du groupe Socialiste et a...
L'amendement n° II - 260 a été défendu. L'amendement n° II - 246, présenté par M. Murat et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Dans le deuxième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 524-4 du code de la sécurité sociale, remplacer les mots : articles 212, 214, 255 et 342 du ...
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° II - 32 est présenté par M. Cazalet, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II - 210 est présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans le troisième alinéa du texte proposé par le I de cet a...
Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Solidarité et intégration ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le Sénat va examiner les crédits relatifs aux missions : « Médias » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (et articles 63 à 65). La parole est à M. le rapporteur spécial.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 30 minutes ; Groupe socialiste, 21 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 10 minutes ; Groupe communiste ré...
Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote sur les deux missions en discussion avant l'expiration du délai limite.
Je mets aux voix les crédits de la mission : « Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public » figurant à l'état D.
J'appelle en discussion les articles 63 à 65, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission : « Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public ». Avances à l'audiovisuel public
Nous avons achevé l'examen des crédits des missions « Médias » et « Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Dans la suite de l'examen des crédits de la mission « Outre-mer » (et articles 50 et 50 bis), la parole est à M. Jacques Gillot.
Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission «Outre-mer » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-25, présenté par M. Torre, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer Dont Titre 2 Conditions de vie outre-mer Intégration et valorisation de l'outre-mer Dont Titre 2
L'amendement n° II-24, présenté par M. Torre, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer Dont Titre 2 Conditions de vie outre-mer Intégration et valorisation de l'outre-mer Dont Titre 2 TOTAL SOLDE Veuillez poursuive, monsieur le rapporteur.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le Sénat va bien entendu accéder à votre demande, monsieur le ministre. La séance est suspendue.
L'amendement n° II-24 est retiré. L'amendement n° II-119, présenté par M. Cointat, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer Dont Titre 2 Conditions de vie outre-mer Intégration et valorisation ...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Outre-mer » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer ».
