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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Sergent, l'amendement est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-60 est retiré. L'amendement n° I-91, présenté par MM. Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 11, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le pr...
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur l'amendement n° I-63 rectifié.
L'amendement n° I-91 est retiré.
Monsieur Lambert, l'amendement n° I-168 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-21, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : A. - Rédiger comme suit le 4° proposé par cet article pour compléter le 5 de l'article 266 quinquies B du code des douanes : « 4°Par les entreprises de valorisation de la biomasse, dont les achats de houilles, lignites et cokes utili...
La parole est à M. Thierry Foucaud.
L'amendement n° I-168 rectifié est retiré. L'amendement n° I-169 rectifié, présenté par M. Lambert, est ainsi libellé : Après l'article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Après l'article 775 du code général des impôts, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. ... - Les frais légitimement engagés par un hériti...
Le sous-amendement n° I-247 rectifié, présenté par M. du Luart, est ainsi libellé : 1. Dans le second alinéa (4°) du A de l'amendement n° I-21, après les mots : de la biomasse, supprimer les mots : dont les achats de houilles, lignites et cokes utilisés pour cette valorisation représentent au moins 15 % de leurs chiffres d'affaires, 2. A...
Je suis donc saisie d'un amendement n° I-21 rectifié, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : A. - Rédiger comme suit le 4 proposé par cet article pour compléter le 5 de l'article 266 quinquies B du code des douanes : « 4° Par les entreprises de valorisation de la biomasse, sous réserve qu'elles...
L'amendement n° I-169 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur général.
