21082 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Mes chers collègues, en attendant l’arrivée de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La séance est reprise.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Hérisson, pour explication de vote sur l'amendement n° 163.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation (nos 399, 438). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 94 est retiré. La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 249 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 249 est retiré. En conséquence, le sous-amendement n° 1056 n’a plus d’objet. Madame Bricq, l’amendement n°359 est-il maintenu ?
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote.
Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer la présence dans nos tribunes d’une délégation de la Chambre des conseillers du Japon conduite par Mme Akiko Santo, vice-présidente du Sénat japonais, accompagnée par deux de ses collègues sénateurs et par l’ambassadeur du Japon en France, Son Excellence M. Iimura. Cette délégation est invitée au ...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
L'amendement n° 702 est retiré. La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote sur l'amendement n° 163.
Les amendements n° 997, 786 et 785 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 163.
Je mets aux voix l'amendement n° 359.
Nous reprenons la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Roger Madec.