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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Nathalie Goulet
7613 interventions trouvées.
C’est vrai !
Ce n’était pas un rappel au règlement.
C'est Alençon qui aurait dû l’accueillir !
C’est vrai !
Très bien !
Légitime !
Non !
C’est certain !
Et le centre ?
Ah ! Que de nostalgie !
Mme Nathalie Goulet. Monsieur le président, je renonce à mon intervention. Tout a déjà été dit, et beaucoup mieux que je n'aurais su le faire !
Animé !
J’étais cosignataire, avec Jacqueline Gourault, de ce brillant amendement, que nous avons défendu âprement et nuitamment. Cette proposition peut faire sourire, mais l’application de deux taux différents, selon que le déneigement a lieu dans la commune ou quelques mètres plus loin, sur une route départementale, est franchement incohérente. Il e...
Absolument !
Je voudrais revenir sur cette question de la TGAP sur les granulats. Comme le rappelait M. le président de la commission des finances, nous avons adopté cette disposition deux années de suite. Le ministre du budget de l’époque, Éric Woerth, conscient des difficultés d’identification et de répartition de cette TGAP, collectée par les douanes, e...
Il me semble que cet amendement est satisfait par la suppression de l’article 9 ter, grâce à l’adoption de l’amendement n° I-22. Cet article tendait à abroger le prélèvement sur recettes concernant la taxe générale sur les activités polluantes des matériaux d’extraction, dite « TGAP granulats ». Il est écrit, dans l’excellent rapport de...
Il me semble que le tableau de l’article 15 comporte des chiffres correspondant à l’article 6, que le Sénat a rejeté tout à l’heure… Comment pourrions-nous corriger des chiffres que nous n’avons pas adoptés ? Malgré toute l’attention que je porte au débat, j’avoue ne pas comprendre.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la perspective d’une augmentation de la TVA sur les activités équines a provoqué beaucoup d’émoi en Basse-Normandie notamment, et dans le département de l’Orne en particulier. La Basse-Normandie est la première région française pour son effectif équin, avec près de 80 0...
Bien sûr que oui !
