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12748 interventions trouvées.

Je suis solidaire de mon groupe, comme il l’a été quand j’étais chef de file sur des textes difficiles qui ont été débattus ici au Sénat. Je voudrais dire mes motivations, qui ne sont pas tout à fait les mêmes que celles qui viennent d’être exposées. Cette loi, telle qu’elle sort des travaux du Sénat et telle qu’elle sera sans doute votée ...

Je termine, madame la présidente. Je regrette que la législation soit effectivement vécue comme une mesure antisociale par ceux qui ont foncé dans ces activités. C’est dommage !

Regrettant de n'avoir pu venir, j'ai deux questions relatives à la simplification, et une relative à votre visite à Hambourg. Sauf erreur de ma part, il me semble que vous seriez favorables à la création d'un organisme indépendant. Or les pays qui disposent d'un tel organisme sont également dotés d'une culture forte. Nous pourrons le constater ...

Certains textes ne devraient pas être examinés en séance et relever du seul ressort des commissions. Ces textes encombrent la vie parlementaire alors que les membres spécialisés des commissions seraient capables de les traiter seuls. Sans régler le problème de la co-construction des textes avec l'exécutif, cela constituerait une avancée certain...

Vous nous direz, vous, lesquelles vous choisissez. Ce sera intéressant.

Au contraire du secteur hospitalier commercial, le secteur hospitalier et social non lucratif n'a pas accès au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). La transformation du CICE en baisse de charges aurait pu corriger cette différence de traitement, alors qu'en en augmentant le taux et l'assiette, on aggrave encore l'iniquité. D...

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de répondre à la question que je posais à Mme la ministre de l’environnement. La Seine-et-Marne, comme son voisin du Sud, le Loiret, a été victime de très graves inondations et coulées de boues du 28 mai au 5 juin de cette année. Localement, élus et riverains connaissent les crues du Loing, des ...

Je remercie M. le secrétaire d’État de sa réponse, qui prend rang dans l’action du Gouvernement, lequel s’est très fortement mobilisé sur ce sujet. Le Premier ministre est venu sur place à deux reprises : le 19 septembre dernier, il a réuni les maires concernés, qu’il a écoutés. Il a écouté et pris en compte les besoins alors exprimés pour répo...