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Notre collègue Anne-Catherine Loisier, dans son rapport, recommandait de prendre en compte les spécificités propres de chaque territoire en intégrant dans sa sphère de réflexion les collectivités territoriales et les élus locaux. Pouvez-vous indiquer comment vous concevez, à l'échelle locale, une gestion diversifiée en accordant plus d'importan...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en cette journée d’hommage national, je voudrais d’abord évoquer la mémoire des treize militaires morts au Mali, dont quatre soldats du quatrième régiment de chasseurs à Gap. Permettez-moi à présent de saluer le travail des différents rapporteurs des crédits de la mission...
Cet amendement d’appel vise à attirer l’attention du Gouvernement sur la participation d’acteurs extérieurs à l’éducation nationale au service public de l’enseignement, notamment sur les sujets mémoriels. Avec plusieurs de mes collègues, j’ai récemment eu l’occasion de me rendre au mémorial de la Shoah, à Paris. Cette institution joue un rôle ...
Non, je le retire, madame la présidente.
Cet amendement a pour objet de corriger la loi de finances pour 2019, qui avait supprimé la part de la taxe affectée à France Télévisions. Par souci de cohérence budgétaire, il est proposé de revenir au taux initial de 0, 9 % pour en réduire le poids. Créée par la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau servi...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à remercier nos collègues du groupe CRCE pour la tenue de ce débat sur le thème : « Pour répondre à l’urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les Intercités de nuit. » En tant que sénatrice des Hautes-Alpes, l’un des de...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est désormais une habitude pour notre Haute Assemblée, je dirais même une figure imposée des débats sur les compétences des collectivités territoriales : je compte moi aussi vous parler d’eaux pluviales. Pourquoi évoquer ce sujet ? Cette question est-elle encore d’actualité ave...
Monsieur le ministre, dans l'annexe au PJLF 2020 il est envisagé une fusion de la Commission supérieure du numérique et des Postes (CSNP) avec le Conseil national du numérique (CNNum). En ma qualité de secrétaire de la CSNP, je tenais à exprimer l'étonnement de l'ensemble des parlementaires qui la composent. En effet, notre rôle est défini par...
Cet amendement est pour moitié identique à l’amendement n° 400 rectifié ter. Je considère qu’il est défendu.
Il est défendu, monsieur le président.
Monsieur le ministre, chaque année, la prédation en France représente un coût financier conséquent, sans parler des coûts induits, dont le montant n'a jamais été réellement chiffré malgré mes demandes réitérées. En 2004, les dépenses publiques relatives à la prédation s'élevaient à 1,8 million d'euros. Elles atteignaient presque 31 millions d'...
Monsieur le secrétaire d’État, le 27 mai dernier, en votre qualité de corapporteur de la mission d’application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire, vous avez effectué, en train, le trajet Grenoble-Veynes. Au mois de septembre dernier, dans les colonnes du Dauphiné libéré, vous avez tenu des propos qui se voulaient « rassurants »...
Je vous remercie de votre réponse, monsieur le secrétaire d’État. J’espère que vous avez bien compris qu’il y a vraiment urgence, pour notre territoire, à trouver une solution. Nous attendons avec impatience les conclusions du rapporteur Philizot. Nous vous remercions de faire au plus vite !
Je le retirerai en séance.
Monsieur le Premier ministre, en montagne, avant l’arrivée de la neige, la saison du « démontagnage » est synonyme d’activité économique, sociale et culturelle intense dans nos vallées. À l’automne, sont organisées dans les territoires alpins et pyrénéens les grandes foires agricoles, celles où éleveurs, maquignons et bergers se retrouvent le ...
Monsieur le Premier ministre, en montagne, avant l’arrivée de la neige, la saison du « démontagnage » est synonyme d’activité économique, sociale et culturelle intense dans nos vallées. À l’automne, sont organisées dans les territoires alpins et pyrénéens les grandes foires agricoles, celles où éleveurs, maquignons et bergers se retrouvent le ...
Mme Patricia Morhet-Richaud. Monsieur le ministre, ce n’est pas suffisant ! Il est temps que le Gouvernement prenne ses responsabilités et assume ses choix. Il est temps que les paroles soient en adéquation avec les actes. Il est temps que le Gouvernement explique aux consommateurs qu’il n’est pas favorable à l’élevage extensif, préférant aband...
Mme Patricia Morhet-Richaud. Monsieur le ministre, ce n’est pas suffisant ! Il est temps que le Gouvernement prenne ses responsabilités et assume ses choix. Il est temps que les paroles soient en adéquation avec les actes. Il est temps que le Gouvernement explique aux consommateurs qu’il n’est pas favorable à l’élevage extensif, préférant aband...
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.