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Jacques Bigot et moi-même voterons ce texte. Notre ancien collègue Jacques Muller, qui était un fervent partisan de l’interdiction projetée, a eu raison d’engager ce débat sur l’exposition des enfants à des publicités néfastes pour eux, face à laquelle leurs parents sont démunis. J’ajouterai qu’il faudrait aussi se pencher sur la publicité des...
Très bien !
J’ai écouté les arguments des uns et des autres, qui, souvent, vont plus loin que le texte. Aujourd’hui, nous devons voter un texte rédigé et adopté par la commission des affaires sociales. Le groupe socialiste soutient entièrement ce texte, justement amendé par Mme la rapporteur. Je doute de la sincérité de certains ici qui veulent reporter l...
Aux voix !
Aux voix !
Il n'est pas facile de produire un rapport sur un sujet d'actualité aussi délicat. Je remercie Mme Riocreux, M. Mercier et Mme Jouanno de leurs précisions. M. Mercier a parlé d'une liberté d'expression aussi bien positive que négative, respectable ou exécrable. Autrement dit, les violences verbales faites aux femmes ne devraient pas non plus êt...
Les activités d'Europol se sont multipliées depuis quatre ou cinq ans. Le budget du personnel a-t-il augmenté en conséquence ? Les équipes sont tout le temps sur le qui-vive. Sans moyens, elles ne peuvent pas être efficaces.
Nos collègues du groupe communiste et républicain ont déposé, le 4 novembre dernier, une proposition de résolution visant à exclure les dépenses d'enseignement supérieur des contraintes du pacte de stabilité et de croissance. Si cette proposition s'inscrit dans le contexte des contraintes budgétaires européennes que Colette Mélot vous rappell...
Il faut aborder la psychiatrie des mineurs au sens large. Observons ce qui marche dans les départements et écoutons l'éducation nationale. La suppression des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED), n'a fait qu'empirer les choses. L'école ne parvient plus à détecter à temps les enfants atteints de troubles. Je propose d'...
On n’est pas encore parvenu, dans ce pays, à faire en sorte que toute personne soit munie d’un carnet de vaccination destiné à la suivre tout au long de sa vie. Entre les déménagements, les voyages et les changements de médecin, on oublie facilement les dates de ses dernières vaccinations. Peut-être Mme la ministre travaille-t-elle sur ce sujet ?
Il est défendu, monsieur le président.
Ces amendements constituent d’abord des appels à l’aide. Pour autant, j’ai bien entendu les différents arguments qui leur ont été opposés. C’est pourquoi, en ce qui me concerne, je voterai finalement contre.
Nous le savons, les chiffres montrent que la consommation du tabac à rouler progresse, et ce depuis longtemps. Monsieur le secrétaire d’État chargé du budget, vous avez rappelé que, depuis 1990, les ventes de tabac à rouler avaient augmenté en volume de 84 %, alors que celles des cigarettes diminuaient de moitié. Ce glissement de consommation ...
En effet, il faut aussi tenir compte des achats transfrontaliers, de la contrebande et de la situation périlleuse des buralistes. Aussi, monsieur le secrétaire d’État, j’en suis convaincue, il est grand temps d’harmoniser la fiscalité européenne sur le tabac, avec, comme boussole, la santé de 500 millions d’Européens.
Non, je le retire, madame la présidente.
Je vois que mes collègues Claude Kern et André Reichardt sont signataires de l'un de ces amendements. A-t-on mesuré l'impact de cette disposition sur notre régime local en Alsace ?
Merci pour votre état des lieux : l'apprentissage et le chômage sont toujours des sujets d'actualité. Je me réjouis de vos propos sur les collectivités territoriales et l'emploi : j'avais justement réalisé un rapport sur ce thème en 2012 au nom de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat. Mon bassin de vie est à proximité de la Su...
Je me félicite que la France se distingue par la qualité des publicités diffusées sur ses chaînes. Ce sont de véritables petits films, presque des oeuvres d'art. Rien à voir avec les publicités diffusées sur les chaînes suisses ou allemandes qui matraquent les téléspectateurs du matin au soir. Cependant, la publicité est souvent trop longue sur...
Dans mon département, des gens arrivent via l'Italie en provenance d'Algérie, car ils subissent des pressions religieuses dans leur pays. Ils n'ont pas de papiers et les préfets les renvoient en Algérie, en alléguant qu'il n'y a pas d'état d'urgence en Algérie. Les enfants sont souvent scolarisés. Ne faudrait-il pas revoir les partenariats ? ...