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1762 interventions trouvées.

s'est interrogé sur les modalités de financement du réseau d'émetteurs complémentaires permettant de couvrir les 100 % de la population métropolitaine et s'est intéressé à la diffusion de l'ensemble des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre sur le satellite.

a estimé que les infirmiers ont droit, tout autant que les autres professions médicales et paramédicales, à une structure ordinale, au côté des associations et des syndicats existants. Il a considéré, qu'en matière disciplinaire, il est mieux d'être jugé par ses pairs que par les instances judiciaires classiques.

Mon intervention ira dans le même sens que celle de M. Charles Guené. En tant que maire d'une toute petite commune, je me suis parfois trouvé dans une situation qui exigeait manifestement un rappel à l'ordre.

Eh oui, que vous le vouliez ou non, quand quelqu'un vous demande de quel droit vous convoquez son fils, vous vous trouvez un peu désarmé ! S'agissant de l'amendement n° 18 rectifié, je dirai que la présence des parents me paraît être un devoir, et ce pour une raison très simple : si des dégradations sont commises lors de l'infraction, c'est l'...

M. Paul Blanc. ...c'est leur responsabilité civile qui sera en cause

Par cet amendement, comme par l'amendement n° 474 rectifié ter, il s'agit d'essayer de gommer le handicap des communes touristiques de montagne. La disposition prévue dans le texte actuel de cet alinéa permet aux collectivités connaissant un afflux de population l'hiver ou l'été de majorer durant cette période la tarification du service...

Parmi les communes touristiques, les communes de montagne souffrent d'un important surcoût supplémentaire : outre le surdimensionnement des installations de distribution et d'assainissement des eaux, propre à toutes les communes touristiques, elles doivent réaliser des investissements supplémentaires pour permettre à ces installations de résist...

M. Paul Blanc. Comme me le souffle Jean-François Le Grand, je n'ai vraiment pas de chance ! Mais cela ne m'empêchera pas de continuer à être l'avocat des zones de montagne.

Or celles-ci ne sont pas toujours compensées par les recettes engendrées par l'industrie touristique.

Cela étant, je vais évidemment retirer ces amendements, mais je souhaite tout de même que chacun prête une grande d'attention aux problématiques spécifiques à la montagne. Madame la ministre, lors de votre déplacement à Sallanches la semaine dernière, à l'occasion de la réunion du Conseil national de la montagne, vous avez pu vous rendre compt...

Je ne pourrai malheureusement pas être présent ici même la semaine prochaine pour défendre une nouvelle fois la montagne. Mais je ne doute pas un seul instant que vous émettrez alors un avis favorable sur l'amendement que mon ami Pierre Jarlier présentera au nom des élus de la montagne ! Pour l'instant, monsieur le président, je retire donc ce...

Il y avait en effet beaucoup de monde, monsieur le président ! Un individu s'est même retrouvé mêlé à la manifestation par hasard, après avoir fait irruption en voiture, ce qui a entraîné quelques désagréments et a contraint les gendarmes à réagir. Pour autant, aux yeux des élus de la montagne, Mme la ministre était bien la plus représentative ...