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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai en cet instant quelques états d’âme, je vous l’avoue très franchement, d’abord, parce que le rapporteur général m’a fait l’honneur de me demander de le remplacer ce soir, me donnant ainsi l’occasion de m’exprimer au nom de la commission des finances devant vous ; en...
C’est le rapporteur général qu’il faut remercier !
M. Paul Girod. Je tiens à vous remercier tous de la sympathie que vous m’avez manifestée tout à l'heure et à vous dire toute l’amitié que j’ai au fond du cœur au moment de quitter cet hémicycle.
Très bien !
Oui, heureusement !
Je demande la parole.
Il y a dans les propos de M. Godefroy des intonations excessives qui induisent, qu’il le veuille ou non, un soupçon d’immoralité ou de trucage. Il me semble que cette exagération mérite d’être relevée.
S’agissant de la transparence, gardons-nous d’être naïfs : il en faut, bien sûr, mais n’allons pas trop loin ! Quels types de messages vont emprunter les réseaux dont il est ici question ? Non seulement des mots d’amour, des transactions commerciales, des transactions bancaires, des documents variés, mais aussi un certain nombre d’informations...
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
En trente ans de Sénat, c’est la première fois que j’entends le nom d’une personne physique, qui, de plus, est impliquée dans une affaire non encore jugée, être cité comme élément de la discussion parlementaire. Je demande que le nom de M. Kerviel soit retiré du procès-verbal !
Le problème abordé est important et complexe. Nous sentons bien aussi que les points de vue sont en train de se rapprocher, mais que le compte n’y est pas encore tout à fait ! Je voudrais faire une observation d’ordre technique. La commission mixte paritaire a souvent été évoquée au cours du débat. Cela est bel et bon, mais la commission mixte...
Je pense, par conséquent, qu’il serait sage de voter l’amendement n° 112 rectifié, ne serait-ce que pour ouvrir à la commission mixte paritaire la possibilité de d’affiner la solution.
Nous sommes près d’aboutir et nous le devons, mais ce n’est pas ce soir que nous le pourrons. En ce qui me concerne, je voterai donc cet amendement.
Évidemment !
Très bien !
M. Paul Girod. Je voudrais simplement conseiller à Mme Boumediene-Thiery de se reporter aux précédentes décisions du Conseil constitutionnel, qui s’est déjà prononcé sur le sujet des commissions mixtes paritaires.
Je suis de ceux qui vouent un culte aux débats parlementaires. Je suis persuadé que les propos que nous échangeons ici, qui sont consignés au Journal officiel, pourront utilement éclairer tant le pouvoir réglementaire lors de la rédaction des décrets d'application que, le cas échéant, les juges qui seront saisis d'une contestation. Je n...
Non, je le retire, monsieur le président.
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, j'ai l'impression de m'insinuer dans un dialogue entre nos collègues Sueur et Doligé...
M. Paul Girod. Nous avons pu, à l'occasion de ces échanges, découvrir la richesse de la vie politique du Loiret.