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Monsieur le président, madame, monsieur les secrétaires d’État, mes chers collègues, nous participons en ce mois de janvier 2009 à la discussion de ce que l’on appelle communément le Grenelle I, après un vote consensuel intervenu à l’Assemblée nationale en octobre 2008. Ce texte emblématique est le fruit d’une longue procédure à laquelle j’ai ...
Renvoi d’ascenseur !
a considéré que l'important n'était pas tant la forme de l'entreprise que la qualité du service rendu. A cet égard, il a déploré le temps d'attente à certains guichets. Il a également appelé à ne pas transiger sur les modalités de la présence postale sur le territoire, estimant que le regroupement de boîtes aux lettres constituait une dégradati...
Estimant que le projet de loi n'était que la traduction des souhaits du Président de la République, M. Paul Raoult a insisté sur l'enjeu économique majeur que constituait la préservation de la biodiversité. Considérant que le Grenelle marquait une rupture dans l'appréhension des problématiques environnementales et que les objectifs du texte ne ...
Qui a fait ces réformes ?
Vous leur coupez les vivres !
Avec quel argent !
M. Fournier vous a tendu la perche !
Derrière cet amendement et ce sous-amendement se cache une modification assez importante de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques, la LEMA, que nous avons adoptée en décembre 2006. Dans le cadre de cette loi, un plafond a été fixé concernant la redevance pour pollutions diffuses. En 2008, les agences de l’eau, de manière coordonnée, ont a...
Vous irez l’expliquer aux agriculteurs de vos départements et à l’ensemble du monde agricole ! Je veux bien que l’on défende l’environnement et que l’on cherche à lutter contre les pollutions mais, aujourd’hui, par ce biais apparemment innocent, on prépare une augmentation substantielle du produit de cette redevance, et selon des procédures qu...
Monsieur le rapporteur général, même divisée par deux, l’augmentation reste substantielle : j’ai effectivement parlé de 80 millions d’euros, mais la somme de 40 millions d’euros qui va malgré tout être demandée au monde agricole n’est pas négligeable. De plus, je voudrais être sûr que ces recettes vont bien servir au financement du plan « Écop...
et M. Philippe Darniche comme titulaires pour siéger au sein du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire ;
Très juste !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » s’élèvent à environ 3 milliards d’euros. Nous pouvons donc considérer ce budget comme stable. Mais l’agriculture bénéficie d’une très faible part de l’effort public global : sur la période 20...
Ah !
Il est bien fragile !
Abattons tous les sangliers !
Très bien !
Madame la présidente, madame, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il ne vous surprendra pas que, en ma qualité de pilote du comité opérationnel du Grenelle de l’environnement chargé de la trame verte et bleue, j’aie souhaité évoquer le programme « Urbanisme, paysages, eau et biodiversité », et plus spécifiquement la biodiversité...
Grâce à leur grande qualité paysagère, les zones humides sont des lieux de détente, de découverte et de loisirs, propices à de nombreuses activités récréatives, telles que la navigation, la chasse ou la pêche. Pourtant, elles sont souvent perçues comme des zones insalubres et pestilentielles, motifs fréquemment allégués pour procéder à leur des...