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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Monsieur Cazeau, la parole vous a été accordée non pas pour répondre à d'autres orateurs, mais pour expliquer votre vote. Veuillez conclure.
L'amendement n° 45 est retiré. L'amendement n° 46, présenté par M. Vasselle au nom de la commission des affaires sociales est ainsi libellé : Dans le G du texte proposé par le 3° du I de cet article pour le V de l'article 33 de la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, remplacer les mots : dans ...
Il faut vraiment conclure, mon cher collègue. Vous avez largement dépassé votre temps de parole.
L'amendement n° 66, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Remplacer les deux dernières phrases du texte proposé par le II de cet article pour l'article L. 224-12 du code de la sécurité sociale par une phrase ainsi rédigée : Les marchés subséquents aux accords cadres sont passés par l...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Je mets aux voix l'amendement n° 46.
Je mets aux voix l'amendement n° 66.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 164 est présenté par MM. Cazeau, Godefroy et Domeizel, Mme Demontès, Le Texier, Campion, Jarraud-Vergnolle, San Vicente-Baudrin, Printz, Schillinger, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés est ainsi libellé : Le 5° du I de...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 121 rectifié, présenté par M. Houel, Mme Mélot, MM. P. Blanc, Cornu, Détraigne, Mouly, Pointereau, Darniche et Revet, Mmes Sittler et Desmarescaux, est ainsi libellé : I - Compléter le texte proposé par le II de cet article pour l'article L. 224-12 du ...
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 68.
L'amendement n° 67, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Dans le V de cet article, supprimer les mots : en faisant apparaître clairement les moyens consacrés, le cas échéant, au contrôle médical, La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
Mes chers collègues, je vous prie d'écouter Mme Marie-Thérèse Hermange dans le calme.
L'amendement n° 48 est présenté par M. Vasselle au nom de la commission des affaires sociales est ainsi libellé : Compléter le second alinéa du 5° du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Dans l'attente du résultat définitif de ces travaux, les tarifs des prestations d'hospitalisation mentionnées au 1° de l'article L. 162-22-6 du co...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
