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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 44 est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 109 et 394. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 355, présenté par MM. Autain et Fischer, Mme David, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le tableau constituant le second alinéa de cet article : (en milliards d'euros) Objectifs de...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 33 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'article 66. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 355 est donc irrecevable. L'amendement n° 402, présenté par M. P. Blanc est ainsi libellé : I. - À la deuxième ligne du tableau constituant le second alinéa de cet article, remplacer le montant :70, 6par le montant :71, 3II. - À la troisième ligne du même tableau, remplacer le montant :48, 9par le montant :48, 3 Cet amendemen...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
L'amendement n° 44 est retiré. La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur l'amendement n° 348.
Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 34 : Le Sénat a adopté.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Cazeau, l'amendement n° 171 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 171 rectifié.
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la première phrase du second alinéa de cet article : Les organismes nationaux sont avisés par l'organisme de sécurité sociale de cette fraude et de la suite donnée. La parole est à M. Alain Vasselle, ra...
Je mets aux voix l'article 50.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 69 rectifié.
Je mets aux voix l'article 66 ter, modifié.
