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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 504.
Je mets aux voix l'amendement n° 328.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 504.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote sur l'amendement n° 439.
Je mets aux voix, l’amendement n° 503 rectifié, modifié.
La parole est à M. le rapporteur.
En conséquence, l’amendement n° 151 rectifié quinquies, le sous-amendement n° 155 rectifié bis et les amendements n° 43 rectifié bis, 453 et 454 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 42 rectifié bis est présenté par M. Cointat, Mmes Garriaud-Maylam et Kammermann et...
L'amendement n° 9 rectifié bis, présenté par M. Charasse, Mme N. Goulet et MM. Fortassin, Laffitte, Marsin et A. Boyer, est ainsi libellé : Après l'article 7, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans l'article 19 de la Constitution, les références : « 56 et 61 » sont remplacées par les références : « 56, 61 et 65 ». La parol...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour présenter l'amendement n° 452.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Monsieur Cointat l’amendement n° 42 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 42 rectifié bis est retiré. Madame Cerisier-ben Guiga, l'amendement n° 452 est-il maintenu ?
L'amendement n° 452 est retiré. L'amendement n° 59, présenté par MM. Virapoullé et Lecerf, est ainsi libellé : Après le 4° de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Le quinzième alinéa est complété par les mots : « et de la recherche » ; Cet amendement n'est pas soutenu.
Il s’agit donc de l’amendement n° 59 rectifié. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. Robert Badinter, pour explication de vote.
