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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Robert Badinter, pour explication de vote sur l'amendement n° 179.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 361, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Avant le deuxième alinéa (1°) de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Le premier alinéa est complété par les mots : «, ainsi que les droits spécifiques d'exercice, par les députés et les sénateurs, de certa...
Ne reprenons pas la discussion, mes chers collègues !
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Khiari, l'amendement n° 450 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 450. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Madame Boumediene-Thiery, l'amendement n° 361 est-il maintenu ?
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 111 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 455, présenté par MM. Frimat, Assouline, Badinter, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le 4° de cet article, insérer de...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 361.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 313 est présenté par M. Alfonsi. L'amendement n° 442 est présenté par MM. Frimat, Badinter, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste et apparent...
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour présenter l’amendement n° 442.
