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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je vais mettre aux voix l’amendement n° 9 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 59 rectifié.
L'amendement n° 9 rectifié bis est retiré.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
L'amendement n° 450, présenté par MM. Frimat, Repentin, Badinter, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le 4° de cet article, insérer deux alinéas ainsi rédigés : ...° Après le dix-huitième alinéa, il est inséré un ali...
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 179, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans le premier alinéa de l'article 23 de ...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 364, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Après l'article 8, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa de l'article 23 de la Constitution est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés : « Les fonctions de membre de Gouvernement sont incompati...
Je mets aux voix l'amendement n° 439.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote sur l'amendement n° 440.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 440.
Mes chers collègues, je vous propose d’arrêter les discussions particulières, sinon M. Frimat ne pourra pas présenter ses excellents amendements ! L'amendement n° 429, présenté par MM. Frimat, Badinter, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ...
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Adrien Gouteyron, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
