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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pierre Cuypers
411 interventions trouvées.
Défendu.
Non, je le retire.
Non, je le retire.
Il est défendu, monsieur le président.
Il est défendu.
Il est défendu.
Non, je le retire, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement a pour objet de permettre la prise en compte de la programmation pluriannuelle de l’énergie, au même titre que la stratégie nationale bas-carbone dans la stratégie de crise de l’État actionnaire, mise en œuvre par l’Agence des participations de l’État, à travers le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’É...
Je suis très embêté, monsieur le rapporteur général : le contexte actuel de grave crise économique doit nous conduire à alléger le poids qui pèse sur certaines entreprises. Il serait donc bienvenu de maintenir le report de quelques années de la suppression de la DPF. Dans l’objet de votre amendement, il est indiqué que cet article « ne revêt p...
Le présent amendement a pour objet de faire bénéficier les opérateurs de la rénovation énergétique, c’est-à-dire les micros, petites et moyennes entreprises disposant du label « reconnu garant de l’environnement », d’un crédit d’impôt sur l’impôt sur le revenu des personnes physiques ou sur l’impôt sur les sociétés pour compenser 20 % des dépen...
Je retire l’amendement !
Défendu.
Non, il est retiré.
Il est défendu.
Ça méritait un effort, mais il est retiré…
Le présent amendement a pour objet d’abonder les crédits alloués au chèque énergie. En effet, depuis la crise, la consommation d’énergie des ménages a véritablement augmenté. En outre, la crise a placé les consommateurs d’énergie face à des difficultés spécifiques. Interrogé par les sénateurs sur ce point, le 21 avril dernier, le médiateur na...
Le présent amendement a pour objet de relever jusqu’au 31 décembre 2020 le mécanisme de suramortissement dont bénéficient les entreprises pour l’acquisition de véhicules propres. La promotion de la transition énergétique passe par l’essor de formes de mobilité moins émissives et moins polluantes : il s’agit d’un enjeu de premier ordre puisque ...
Je le retire, monsieur le président, au profit de l’amendement de la commission.
Cet amendement a pour objet d’instituer une déduction fiscale de 40 % sur l’impôt sur les sociétés (IS) et l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) pour l’utilisation des biocarburants aéronautiques par les compagnies aériennes. L’effort consenti en direction des biocarburants aéronautiques est encore déclamatoire. Certes, plusieur...
