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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Raymond Vall
988 interventions trouvées.
La proposition n° 20 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 20 est adoptée.
La proposition n° 20 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 20 est adoptée.
La proposition n° 21 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 21 est adoptée.
La proposition n° 21 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 21 est adoptée.
La proposition n° 22 est de précision. La proposition de rédaction n° 22 est adoptée.
La proposition n° 22 est de précision. La proposition de rédaction n° 22 est adoptée.
La proposition n° 8 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 8 est adoptée.
La proposition n° 8 est rédactionnelle. La proposition de rédaction n° 8 est adoptée.
Merci à tous pour cette collaboration exemplaire et cette recherche du compromis. Ce n'était pas gagné d'avance, mais les hommes de bonne volonté ont su se rassembler. La réunion est levée à 11h30. - Présidence de M François Brottes, président -
Merci à tous pour cette collaboration exemplaire et cette recherche du compromis. Ce n'était pas gagné d'avance, mais les hommes de bonne volonté ont su se rassembler. La réunion est levée à 11h30. - Présidence de M François Brottes, président -
président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. - Les deux rapporteurs sont membres de la commission du développement durable, et nous savons l'intérêt du travail qu'ils nous présentent aujourd'hui. Leur communication va être l'occasion de faire notamment le point sur ...
président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. - Les deux rapporteurs sont membres de la commission du développement durable, et nous savons l'intérêt du travail qu'ils nous présentent aujourd'hui. Leur communication va être l'occasion de faire notamment le point sur ...
Nous avons le plaisir de recevoir Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires. Madame la ministre, vous savez combien le sujet de l'aménagement du territoire est cher aux sénateurs. Quelles sont vos priorités en cette matière ? Le Commissariat général à l'égalité des territoires, nouvellement créé, est-il en ordre de ...
Merci pour cet exposé extrêmement précis.
Les pôles d'équilibre territorial et rural (PETR) n'ont pas leur décret d'application. Or ils constituent le bon échelon pour élaborer un Scot, présenter un dossier dans le cadre du programme européen Leader ou contracter avec la région. Leur absence de reconnaissance risque de retarder la contractualisation et l'investissement des collectivité...
Merci d'avoir répondu avec passion et compétence à toutes nos questions. La séance est levée à 18 h 30.
Nous avons un amendement à examiner sur le texte n° 683 (2013-2014), adopté par la commission, sur la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF.
Aucun amendement n'a été déposé sur la proposition de loi organique. Sur le projet de loi, commençons par les amendements du rapporteur.
Une commission parlementaire pourrait demander à l'administration quelles mesures ont été prises après les deux rapports cités par Evelyne Didier. Des vies humaines ont été sacrifiées : nous avons le devoir de savoir ce qui a été fait. Si des corrections dans les procédures ont été apportées, nous devons nous en assurer.
Saisissons l'opportunité de l'audition avant nomination des dirigeants pour leur faire passer le message que nous leur demanderons un compte-rendu.
