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Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. J’espère effectivement que cette question, qui me paraît fondamentale, sera inscrite à l’ordre du jour de la COP 21.
Mes chers collègues, vous le savez, la commission du développement durable a déposé de nombreux amendements sur ce texte, mais la plupart d’entre eux n’ont pas été retenus. Ainsi que l’a souligné mon collègue Jacques Gautier, il n’y a pas eu, au cours de notre discussion, d’éléments nouveaux concernant la santé. Nous aussi, nous sommes inquie...
Cela a été évoqué, un grand nombre de pays européens ont aujourd'hui renoncé à toute forme d’études sur le phénomène d’ondes électromagnétiques émises par des antennes de téléphonie mobile. À l’inverse, ce texte ne traite pas des autres émissions d’ondes. On a évoqué les ondes des antennes de gendarmerie, des SDIS, les ondes autres que celles q...
Je m’insurge contre le fait que vous ne supportiez pas que l’on puisse avoir des convictions contraires aux vôtres !
C’est insupportable !
Pendant toutes nos discussions, nous avons eu l’impression que l’on ne pouvait pas avoir un avis contraire au vôtre ! Je vous prie, monsieur le sénateur, de respecter le fait que nous nous exprimions ! Vous nous devez au moins cela !
Nous accueillons, après les présidents de la SNCF et de RFF et le ministre Frédéric Cuvillier, M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires. M. Pépy nous a parlé de « muraille de Chine » : votre tâche sera essentielle pour en assurer le respect. Que pensez-vous de ce projet de loi ? Comment y voyez-vous votr...
Je vous remercie pour ces nombreux éclairages. La réunion est levée à 16 h 15. - Présidence de M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques -
Évidemment !
Voilà !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires économiques, mes chers collègues, les principales dispositions de la proposition de loi ayant été rappelées à l’instant, j’évoquerai simplement quatre points sur lesquels je veux attirer votre attention et qui, à mon sens, sont déterminants :...
Cela me conduit à aborder mon dernier point : l’enjeu de l’aménagement numérique du territoire. Je crois qu’il nous faut prendre garde, avec les dispositions de ce texte, à ne pas complexifier la procédure d’installation des antennes relais à un point tel que nous mettrions en péril l’aménagement numérique du territoire. Il y a maintenant qui...
Pouvez-vous nous éclairer sur ce que pourrait être, selon vous, le bon mix énergétique, ainsi que sur la place où nous nous situons par rapport à nos partenaires et voisins européens en matière d'énergies renouvelables ? Enfin, comment les collectivités territoriales pourraient-elles accompagner le développement des énergies renouvelables ? Ce...
Pouvez-vous nous éclairer sur ce que pourrait être, selon vous, le bon mix énergétique, ainsi que sur la place où nous nous situons par rapport à nos partenaires et voisins européens en matière d'énergies renouvelables ? Enfin, comment les collectivités territoriales pourraient-elles accompagner le développement des énergies renouvelables ? Ce...
Nous avons le plaisir de recevoir M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau ferré de France (RFF), au sujet de la réforme ferroviaire. Michel Teston, rapporteur du projet de loi, et François Patriat, rapporteur pour avis au nom de la commission des finances et en tant que président de région, auront de nombreuses questions à v...
Merci. Nous apprécions votre parfaite connaissance de ce dossier.
Vous avez certainement raison, en tant que président de région, de poser ces questions, mais cela me rappelle nos discussions sur le Schéma national des infrastructures de transport (SNIT). On avait estimé avoir une certaine responsabilité lorsqu'il ne restait plus qu'une voie ferrée sur un territoire. Certaines régions cumulent les financement...
J'ajoute qu'il existe des activités qui ne sont pas délocalisables. Ce sont donc des milliers de camions qu'on va retrouver sur la route, si l'on n'a plus de voies ferrées pour permettre le transport des céréales, par exemple. On ne peut éluder ce sujet. Je sais que ceci n'entre pas dans la vision des présidents de région. Mais on a un devoir ...
Je parlais des céréales !