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Revenons au texte initial du Sénat, et disons la vérité aux gens, disons-leur ce qui se passe sur le terrain : certains sols étant désormais privés de toute matière active, l'interdiction des néonicotinoïdes rendra impossibles certaines cultures - le colza disparaîtra de mon département, par exemple. Là où subsistent des matières actives, des t...
Parler de reconquête laisse entendre que nous avons perdu la guerre. Or, si les actions menées à ce jour n'ont certes pas été parfaites, la situation n'est pas pour autant catastrophique. Parler de protection est plus judicieux.
M. Cardoux modifiera son amendement avant de le déposer à nouveau, car il souhaite une meilleure concertation. Les amendements n° 16 et 157 sont retirés. L'article 32 bis AA demeure supprimé.
Ceux du chômage, par exemple ?
Ça, c’est sûr !
Qui paiera le raccordement sur les 500 derniers mètres ?
Le même problème s'était posé il y a quelques années pour l'adduction d'eau. Certaines exploitations ont retardé l'installation du réseau, car elles croyaient pouvoir fonctionner avec leur forage. Quand elles ont voulu s'y raccorder par la suite, il a fallu allonger quelques milliers de francs.
Le président du Sénat a mis en place un groupe de travail sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales. Les 10 000 réponses au questionnaire que nous avons adressé à tous les élus et professionnels révèlent des noeuds de complexité. Où en est votre travail sur la simplification des normes ? Nous déposerons une pr...
Je voudrais revenir un instant sur le rapport Duron, qui soulignait la priorité à donner à la modernisation du réseau existant avant de lancer de nouvelles lignes à grande vitesse. J'indique d'ailleurs à mon collègue que les lignes LGV ne desservent pas tout le territoire : la région Centre est la grande oubliée. Je voudrais vous parler du tra...
J'ai entendu le discours volontariste de M. Soriano, et son souci de perfectionner le réseau mobile. Les élus du Cher que j'ai rencontrés s'inquiètent des zones d'ombre qui demeurent dans nos territoires ruraux sans être répertoriées sur la carte nationale. Je me réjouis que vous souhaitiez compléter celle-ci. Cependant, il ne suffira pas d'une...
Nous n’avions pas compris !
Absolument !
On reproche aux communes rurales de solliciter les autres collectivités pour éviter d'augmenter leurs impôts. Président de conseil général passé ensuite dans l'opposition, j'ai vu la nouvelle majorité mettre en place une indexation des subventions à l'effort fiscal, au taux d'endettement, aux kilomètres de voirie mis en place, tout cela aboutis...
Un rapport publié en février indique que le centre de stockage des déchets nucléaires à très faible activité (TFA), le Cires, est arrivé à saturation. Quelle solution prévoyez-vous pour de nouveaux stockages ? Le financement de l'IRSN est assuré à 60 % par l'État, à 20 % par les opérateurs et à 15 % par d'autres financements. À quoi corresponde...
Vous n'avez pas répondu précisément à ma question sur la fermeture de Fessenheim.
Est-il sain que le directeur général de l'ASN devienne celui de l'IRSN ?
La nomination d'un rapporteur n'est pas forcément la bonne formule. Dans chaque groupe politique, il y a un spécialiste de tel ou tel domaine qui peut creuser les questions à poser. Nous pourrions également nous retrouver un peu avant l'audition pour discuter du sujet entre nous.
Nous devons désigner deux sénateurs pour le Conseil national de la mer et des littoraux (CNML). Un récent décret a modifié la composition de cet organisme et, au lieu de désigner quatre sénateurs membres de ce Conseil, notre commission ne doit plus qu'en désigner deux, deux autres sénateurs étant désignés par la commission des lois. Jusqu'à pr...
Dans l'excellent rapport Maurey, nous avions adressé un questionnaire aux départements, qui comportait une interrogation sur le caractère déterminant ou non des incitations financières. La majeure partie des réponses fut négative. Or, dans mon département, je n'en ai pas moins constaté qu'une zone franche créée à Bourges avait attiré tous les m...
Permettez-moi de livrer quelques chiffres : 57 % des départements connaissent une baisse du nombre des médecins inscrits au tableau de l'Ordre en activité régulière sur la période 2007-2015. Le département de la Nièvre recense la plus forte diminution, avec un recul de 16% ; ce recul est de 14% dans le Cher et la Creuse. La France compte 192 dé...