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Les biocarburants avancés sont effectivement l’idéal. Nous allons y venir, mais cela prendra du temps. Cela implique des recherches très importantes. Les collectivités et les agriculteurs y ont investi de longue date. Il est dommage que vous n’ayez pas pris les biocarburants en compte dans le plan de relance. Vous avez choisi de mettre tous vo...

Laurent Duplomb m’a demandé d’insister sur cette question particulièrement importante. Monsieur le rapporteur, je suis très surpris de constater que la commission est défavorable à ces amendements. En effet, son rapport est sans ambiguïté : cet article est une affirmation solennelle à portée symbolique, mais qui n’ajoute rien à la protection e...

Je partage ces arguments, voyez-vous, je ne suis pas contre des mesures de protection de l’eau, nous avons tous des efforts à faire. Pourtant, si l’on souhaite que ceux-ci soient couronnés de succès, les premiers concernés vont être les agriculteurs. De ce point de vue, il vaut mieux travailler en bonne intelligence avec eux. En leur imposant ...

Il me semble que nous partageons tous ces notions de puits de carbone, mais ne brusquons pas les choses : elles sont en train de se faire naturellement. Ne bloquons pas le marché de la forêt. Si on veut que la forêt appartienne à moins de propriétaires et soit mieux gérée, il faut impérativement qu’elle ait une certaine valeur. Quand on achète...

Je voudrais souligner une contradiction : en défendant l’amendement n° 1425, Mme Filleul expliquait qu’il fallait laisser les surfaces se développer naturellement. Mais quelles surfaces se développent naturellement sinon celles où il y a eu coupe rase ? Dans l’amendement suivant, vous ne voulez plus de coupe rase ! Il faut aussi faire attentio...

Je retrouve les arguments que j’ai exposés précédemment concernant la redondance des textes ! Or d’un côté on réécrit malgré tout la loi, de l’autre, on refuse de le faire. Il ne faut pas être redondant, c’est la raison pour laquelle je ne voterai pas cet amendement et je me rangerai à votre avis, madame la secrétaire d’État.

Je voudrais saluer les propos tout à fait réalistes des précédents intervenants et remercier Anne-Catherine Loisier de son action en faveur de la forêt, tant publique que privée. Mon intervention sera très concrète et complétera celle de mon prédécesseur, puisqu’elle concerne les agents des centres régionaux de la propriété forestière. Qu’ils...

Pour ma part, je suivrai les avis de la commission et du Gouvernement. Tout le monde s’accorde sur le principe d’une forêt mosaïque, mais, la forêt, c’est le temps long. Les vieux forestiers vous le diront : il faut attendre cent ans après une plantation et trois cents ans pour la régénération naturelle. C’est donc un investissement pour les g...

À l'image de la France, vous êtes-vous rapprochés de l'Europe pour effectuer des achats groupés ? Si tel n'est pas le cas, est-ce en raison du Brexit, ou d'éventuelles difficultés à travailler avec l'Europe ? Comment avez-vous procédé pour trier et labelliser les vaccins candidats ? L'entreprise Valneva nous a révélé avoir interrompu ses négo...

La question de la soutenabilité du mécanisme actuel se pose aussi : s'il y a plus de dépenses que de recettes, comment les assurances vont-elles réagir ?

Nous sommes plutôt ici dans le domaine de la faute professionnelle, pas de l'erreur de diagnostic médical. Mais il peut y avoir effectivement une imputabilité, comme cela se passe pour les maladies nosocomiales ou encore lorsque les personnels soignants ne sont pas vaccinés, c'est une prise de risque.

Il est vrai que le schéma gérontologique était un outil intéressant, mais très médico-social. Je suis très départementaliste moi aussi, surtout en matière médico-sociale. Votre concept de schéma de transition démographique me plaît bien, mais je le conçois à l'échelle d'un bassin de vie. J'habite une petite ville de 6000 habitants dans un sect...

Je vous remercie de cette précision, monsieur le rapporteur, mais cela reste néanmoins une source de conflits. Une entreprise éliminée pourrait ainsi reprocher à un acheteur public de ne pas avoir vérifié que l’entreprise retenue n’avait pas de plan de vigilance et, en conséquence, revendiquer le marché. C’est la raison pour laquelle il me sem...

Je vous remercie de cette précision, monsieur le rapporteur, mais cela reste néanmoins une source de conflits. Une entreprise éliminée pourrait ainsi reprocher à un acheteur public de ne pas avoir vérifié que l’entreprise retenue n’avait pas de plan de vigilance et, en conséquence, revendiquer le marché. C’est la raison pour laquelle il me sem...

Monsieur le ministre, la visite de mi-carrière peut être un élément intéressant, car au-dessus de 45 ans on est considéré comme senior ! Avec Monique Lubin, nous avions rédigé un rapport sur l'emploi des seniors et sur tout ce qu'il conviendrait d'améliorer. Cela vous concerne directement, en tant que secrétaire d'État en charge des retraites. ...