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Aïe aïe aïe !
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je centrerai mon propos sur les crédits du programme 185, « Diplomatie culturelle et d’influence », et sur ceux du programme 151, « Français à l’étranger et affaires consulaires ». Le périmètre du programme « Diplomatie culturelle et d’influence » s’est enrichi de l’arri...
L’effort prévu concerne également l’Institut français, qui promeut la culture française et fournit une sorte de catalogue de propositions à nos conseillers culturels partout dans le monde, ainsi que l’agence des échanges éducatifs et scientifiques, en plus de l’agence Atout France, comme je l’ai indiqué. Nous ne disposons d’aucune information ...
Mais ce cas de figure, à supposer qu’il se présente, serait exceptionnel ; il n’est pas nécessaire de l’intégrer dans le projet de loi de finances. D’autres facteurs sont d’ordre structurel. Les crédits de personnel connaîtront une légère diminution du fait de la rationalisation du réseau consulaire. Toutefois, le projet de loi de finances pr...
M. Richard Yung, rapporteur spécial. Voilà deux ans, j’avais procédé à un contrôle en la matière, mais sans pouvoir présenter mon rapport en séance publique – quel dommage pour la République !
J’ai également signé l’amendement qu’Éric Doligé présentera au nom de la commission des finances sur la mesure au sujet de laquelle le Gouvernement avait demandé une seconde délibération à l’Assemblée nationale. En définitive, mes chers collègues, je suivrai avec plaisir et conviction les recommandations de la commission des finances, et je vo...
Je me vois, en la circonstance, placé dans la situation d’être en quelque sorte juge et partie… L’amendement que vient de présenter Aymeri de Montesquiou est à 3, 1 millions d’euros, le mien à 150 000 euros. C’est moins cher ! §Je suis nettement moins ambitieux que Nathalie Goulet et ses collègues : je joue « petit bras » !
C’est un débat déjà ancien, mais nous n’avions pas pu le pousser à son terme les années précédentes puisque nous n’avions pas examiné la seconde partie du projet de loi de finances : nous n’avions donc pas pu inscrire dans les faits l’idée contenue dans ces amendements. La somme de 3, 1 millions d’euros représente à peu près la totalité du coû...
La commission des finances n’ayant pas été saisie de ces amendements, je vais émettre un avis personnel. Votre proposition, monsieur le sénateur, est une sorte de déflagration atomique : ce sont 260 millions d’euros qui sont en cause ! §Ce n’est pas tous les jours que nous discutons d’un amendement visant un tel montant… On comprend bien l’in...
Très bien !
Vouloir supprimer l’ensemble des crédits du CADA, cela peut faire sourire. Toutefois, ne sourions pas trop ! En effet, derrière ces propositions démagogiques et xénophobes, il y a tout un courant de pensée, selon lequel on va mettre dehors les immigrés, et tout ira mieux ! Telle est l’idée fondamentale, totalement irréaliste et bien sûr irréali...
Cet amendement porte sur un problème qui occupe les Français établis hors de France depuis longtemps : la fiscalisation des plus-values immobilières. Dans l’Union européenne, son taux est à 19 % plus la CSG, en France, pour un non-résident, il est à 33 %, plus la CSG, soit quasiment 50 %. Je ne sais pas si cela correspond à ce que le Conseil c...
Je remercie M. le secrétaire d’État de son engagement clair. On peut évidemment se demander en quoi cette disposition relève plus du projet de loi de finances rectificative pour 2014 que du projet de loi de finances pour 2015 !
Mais ne mégotons pas ! Nous avons un engagement clair et net de M. le secrétaire d’État. En conséquence, je retire mon amendement, monsieur le président.
Elle a bon dos, la crise !
Monsieur Favier, j’ai eu un moment d’hésitation quand vous avez parlé des « libéraux dogmatiques ». Je me suis demandé si le Gouvernement était visé… Après réflexion, je crois comprendre que ce sont d’autres groupes que le nôtre qui sont visés. Cela étant dit, nous partageons la position de la commission et souhaitons que le débat ait lieu car...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’espère que ce débat rassemblera autant de sénateurs et de sénatrices que la proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires ! Il a été inscrit à l’ordre du jour de notre assemblée à la demande du groupe socialiste, qui esti...
On préférerait qu’il y ait plus d’écologistes, c’est certain ! Ces conservateurs, donc, ont mis en place des politiques d’austérité assez brutales, qui ont limité la mise en œuvre de mesures budgétaires contra-cycliques permettant de sortir du cycle de non-croissance. Ces politiques ont d’ailleurs, depuis lors, été critiquées par le FMI, le Fo...
J’ai moi-même déposé un amendement de cette nature à trois reprises, me semble-t-il.
Il n’y a donc pas de monopole en la matière…