Ordre du jour

Mes chers collègues, je vais lever la séance. La prochaine séance aura lieu le vendredi 21 juillet matin pour les éventuelles conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi qui vient d’être adopté. Dans l’hypothèse où cette commission mixte paritaire ne serait pas nécessaire, M. le président du Sénat prendrait acte de la cl...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 juillet 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 juillet 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 juillet 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 juillet 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juillet 2023 : À seize heures et le soir : Projet de loi pour le plein emploi (procédure accélérée ; texte de la commission n° 802, 2022-2023). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 1er juin 2023 : À dix heures trente : Examen d’une proposition de création d’une commission spéciale en vue de l’examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (texte n° 593, 2022-2023) ; Sous réserve de la décision d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le thème « Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ? » ; Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 11 mars 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 11 mars 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 1er mars 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Désignation des dix-neuf membres de la commission d’enquête sur l’utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d’i...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Désignation des dix-neuf membres de la commission d’enquête sur l’efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique ; Désignation des vingt-trois membres de la mission d’i...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 janvier 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur la gestion de l’eau dans une perspective économique et écologique ; Débat sur l’instauration des zones à faible émission (ZFE) ; Débat sur le thème « Mieux rémunérer le travail en Fra...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 novembre 2022 : À dix-huit heures : Débat sur l’enseignement professionnel. Le soir : Débat sur le bilan de la plateforme Parcoursup. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 février 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat sur cette déclaration, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à l...

Proposition de loi visant à créer une garantie à l’emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social, présentée par M. Patrick Kanner et plusieurs de ses collègues (texte n° 337, 2021-2022) ; Proposition de loi visant à maintenir le versement de l’allocation de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 3 février 2022 : À dix heures trente : Vingt-six questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur le thème « Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? » ; Débat sur le thème « Lutte contre les violences faites aux femm...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée mardi 1er février 2022 : À quatorze heures trente : Débat sur les menaces que les théories du wokisme font peser sur l’Université, l’enseignement supérieur et les libertés académiques ; Débat sur le thème « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillag...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 janvier 2022 : À neuf heures trente : Quarante-trois questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à démocratiser le sport en Franc...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée au samedi 15 janvier 2022 : À seize heures et, éventuellement, le soir : Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (procédure accélérée). Personne ne ...