Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, présentée par Mme Samantha Cazebonne (procédure accélérée ; texte de l...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, présentée par Mme Samantha Cazebonne (procédure accélérée ; texte de l...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, présentée par Mme Samantha Cazebonne (procédure accélérée ; texte de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 avril 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement À seize heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enje...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur les finances des départements ; Débat sur le thème « JO 2024 : la France est-elle prête ? » ; Proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense français...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er février 2024 : À neuf heures quarante-cinq : Désignation des vingt-trois membres de la commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les i...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 décembre 2023 : À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission n° 86, 2023-2024) ; Conclusions de la commission mixt...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 décembre 2023 : À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission n° 86, 2023-2024) ; Conclusions de la commission mixt...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 décembre 2023 : À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission n° 86, 2023-2024) ; Conclusions de la commission mixt...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 décembre 2023 : À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission n° 86, 2023-2024) ; Conclusions de la commission mixt...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 12 décembre 2023 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; Explicat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 12 décembre 2023 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; Explicat...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 12 décembre 2023 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; Explicat...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 12 décembre 2023 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; Explicat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain jeudi 7 décembre 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain jeudi 7 décembre 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain jeudi 7 décembre 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 décembre 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 29 novembre 2023 : À onze heures : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; Suite de l'exame...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 28 novembre 2023 : À quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 20...