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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
L’amendement n° 217, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Laurence Cohen.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 217.
L’amendement n° 511, présenté par M. Piednoir, n’est pas soutenu. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 55 rectifié est présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mme ...
L’amendement n° 79 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 55 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° 55 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 55 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 521, présenté par M. Henno, n’est pas soutenu. L’amendement n° 54 rectifié, présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Derom...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° 54 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 54 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 8 est présenté par M. Adnot. L’amendement n° 15 rectifié est présenté par MM. Wattebled, Lagourgue, Chasseing et Guerriau. L’amendement n° 522 est présenté par M. Henno. Ces trois amendements sont ainsi libellés : I. - Alinéa 19 Remplac...
L’amendement n° 522 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 15 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chasseing, l’amendement n° 15 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 15 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
