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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 13 rectifié.
L'amendement n° 9 rectifié bis, présenté par MM. Grignon, Lorrain, César, P. Leroy, Nachbar et Beaumont, Mmes Sittler et Troendle et MM. de Legge, Pierre, Reichardt, B. Fournier et Cléach, est ainsi libellé : Après l´alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Lorsque l´ouvrage dénivelé rétablit la voie d'une collectivité dont la pop...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Grignon, l’amendement est-il maintenu ?
L’amendement n° 9 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 8 rectifié bis, présenté par MM. Grignon, Lorrain, César, P. Leroy, Nachbar et Beaumont, Mmes Sittler et Troendle et MM. de Legge, Pierre, Reichardt, B. Fournier et Cléach, est ainsi libellé : Supprimer les mots : les responsabilités et et le mot : financières La parole est à M. Francis Grignon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 8 rectifié bis.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Yves Krattinger.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Francis Grignon.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Benoît Huré.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Valérie Létard.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30 — Ouvrages d'art de rétablissement des voies, Vote sur l'ensemble
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
