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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Capo-Canellas
2625 interventions trouvées.
Vous avez donc su minorer cette intention de votre prédécesseur et revenir à des principes un peu plus réalistes. M. Pillet vient de le rappeler, vous avez gardé un certain nombre de dispositions relatives aux professions réglementées qui visaient à désigner du doigt ces dernières : elles allaient rendre une partie des milliards d'euros en que...
De ce texte qui aurait en fait pu être intitulé « projet de loi portant diverses dispositions d’ordre économique », nous avons fait un véritable texte pour la croissance et l’activité. Nous pensons qu’il faut travailler à la fois pour la croissance, pour l’activité et pour l’emploi. C’est là l’essentiel. J’évoquerai maintenant le volet relati...
Il me semble donc que les propositions que nous formulons méritent d’être mises en place. Il me semble surtout que l’argument du calendrier dissimule en fait un manque de volonté et l’absence d’objectifs clairement définis. Cela étant, un autre grand sujet mérite une réflexion de la Haute Assemblée, celui du droit et de l’économie. François Pi...
M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale. M. le corapporteur a proposé des mesures qui, il faut le reconnaître, rendent la réforme applicable. C’est tout son talent.
Quant au volet « mobilité, économie pure », Dominique Estrosi Sassone a rappelé avec clarté et fougue les apports de la commission spéciale. Là encore, une clarification s’impose, en particulier concernant les sociétés de projet. Jean-Pierre Raffarin en parlera mieux que je ne saurais le faire. Un arbitrage du Président de la République est int...
Caricature !
Je vous propose de revenir sur ce sujet en séance.
En somme, il s'agit d'éviter que les nouveaux services soient assujettis aux obligations prévues par la loi promulguée en septembre dernier, et de prévoir que le dispositif réglementaire puisse évoluer. Merci d'avoir soulevé ce problème.
C’est vous l’immobiliste !
Des polémiques, vous en avez fait beaucoup !
L'objet de cet amendement évoque en effet les Jeux olympiques et l'exposition universelle pour justifier le recours à l'ordonnance, mais le sujet est ancien !
Il faut battre le fer quand il est chaud : en l'occurrence, un point d'accord se dessine.
Madame la présidente, pour éviter les longs « tunnels » auxquels ressemblent parfois les discussions communes, et rendre de ce fait nos travaux plus lisibles, je demande, en application de l’article 49, alinéa 2, de notre règlement, l’examen séparé d’un certain nombre d’amendements tendant à rédiger l’intégralité d’articles. Nous les examineron...
Je rappelle aux membres de la commission que nous nous réunissons à neuf heures trente pour poursuivre l'examen des amendements.
Le gué est large !
L'amendement de M. Dominati est plus puissant, et change la donne. La portée des amendements n° 1428 et 1655 est plus réduite.
Tenons-nous en à l'avis du rapporteur.
Très bien !
Bravo !
