Interventions de Vincent Eblé

La loi a fixé un délai !

Le calendrier est important. Nous ne pouvons pas agir avec un excès de volontarisme dans des délais courts ; il est nécessaire d'ajuster les dispositifs qui entraînent des conséquences sur les acteurs. Après avoir conquis de haute lutte une position politique, un élu ne s'en laisse pas déposséder commodément. Une hâte excessive risquerait de me...

L'intervention de notre collègue Francis Delattre m'incite et me contraint à intervenir. Si, en tant qu'élus de la grande couronne, nous partageons certaines préoccupations en ce qui concerne la métropole du Grand Paris, nous n'en tirons pas les mêmes conclusions : s'il existe un risque de déclassement des territoires situés en grande couronne ...

Ce débat, souhaité par la majorité sénatoriale, est utile pour rappeler le contexte dans lequel évoluent les départements français depuis de nombreuses années, singulièrement depuis les lois dites « de décentralisation » de 2004, soutenues par notre éminent collègue de la Vienne, Jean-Pierre Raffarin, alors Premier ministre. En 2004, mes chers...

Les départements ont également besoin d’équipements et de services pour accompagner les dynamiques démographiques, qui ne sont malheureusement pas corrélées aux dynamiques fiscales. La Seine-et-Marne, qui est le département francilien et l’un des départements français dont la population augmente le plus rapidement, n’occupe que le quatre-vingt-...

Le changement de dénomination proposé introduirait, pour la première fois au plan local, l’échelle d’intervention pertinente des politiques publiques en matière de tourisme que sont les destinations touristiques. Nous avons longuement discuté sur le fait de savoir quel était le niveau de collectivité pertinent pour agir et comment devaient s’a...

Ce dispositif de pass Navigo à tarif unique est rendu nécessaire par une évolution fondamentale du système de transports de la région d’Île-de-France, à savoir l’émergence du Nouveau Grand Paris, ce réseau concentrique qui rend totalement obsolète la tarification par zones concentriques autour de Paris, puisque, désormais, nous verrons se dével...

Tout à fait !

Au cours de ce débat, la Haute Assemblée a abrogé certains dispositifs, comme la TASCOM, la taxe sur les surfaces commerciales, que nous avons supprimée il y a quelques heures au motif que nous n’aurions pas le recul nécessaire pour jauger ses effets. Il serait pertinent que nous fassions de même pour cet article 31 octies, qui modifie ...

Oui, je le maintiens, monsieur le président.

Je voterai cet amendement, mais je ne comprends pas ce que M. le secrétaire d'État appelle des « abus », puisque nous n’avons pas eu une minute pour examiner au fond cette affaire. Je ne sais donc pas de quoi parle M. le secrétaire d'État !

Madame la présidente, madame la ministre, mesdames les présidentes de commission, mes chers collègues, la mission « Culture » est une mission importante budgétairement – 2, 6 milliards d’euros prévus en 2015 –, qui couvre trois champs principaux : le patrimoine, la création et la démocratisation culturelle. Les principaux objectifs visés par l...

À d’autres, à d’autres !

Nous examinons, ce matin, les crédits de la mission « Culture ». Celle-ci couvre, vous le savez sans doute, trois champs principaux : le patrimoine, la création et la démocratisation culturelle. Les principaux objectifs poursuivis par la mission sont donc les suivants : sauvegarder, protéger et mettre en valeur le patrimoine culturel sous toute...

Sur la question de l'INRAP, déjà ancienne et qui a fait l'objet de beaucoup de débats entre nous, André Gattolin et moi-même avons en mémoire les discussions que nous avons eues avec nos collègues de la commission de la culture. Il faut bien comprendre que avons là deux situations qui viennent se « télescoper ». Tout d'abord, on constate un pr...

Je souhaiterais répondre aux questions posées par Francis Delattre sur les réserves du Louvre et sur les archives à Paris et en banlieue. Je voudrais tout d'abord signaler qu'il y a un risque politique à, à la fois, relever le caractère parisianiste du budget et à défendre des projets spécifiquement parisiens ou franciliens. De même, il est fa...

D'autres en parlent. Vous avez évoqué le projet de Cergy, qui n'était d'ailleurs pas le site retenu puisqu'il y avait encore une concurrence entre territoires. Ce projet a été abandonné en raison de son coût. Vous demandez s'il va être réactivé ; la réponse est très clairement non, d'autant que le Louvre peut recourir à des solutions de stockag...

Monsieur le Président, les élus du groupe socialiste ne votent pas contre, mais ne participent pas au vote.

Les candidats aux postes de vice-président sont Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, M. René Vandierendonck et M. Marc Daunis.

Il s'agit de M. Georges Labazée.