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Le processus prendra peut-être du temps, mais nous y arriverons : ne serait-ce qu'à cause de la déprise agricole, nous voudrons de plus en plus englober le para-agricole dans l'agriculture. Or, rien ne ressemble plus à des entreprises agricoles que des entreprises paysagères ! Les terrains de sport sont peut-être de trop, je le reconnais, et j...
Avec sa grande finesse et son bon sens, M. le ministre s'interroge sur les conséquences que pourrait entraîner une telle extension. Faut-il pour autant s'en tenir à une attitude négative ? M. le ministre ne pourrait-il proposer que le problème des activités para-agricoles et la participation des agriculteurs à ces dernières soit évoqué dans un...
Mais j'apprécierais que cette idée soit retenue.
M. Yann Gaillard. Dans ces conditions, je retire l'amendement n° 192 bis rectifié. D'ailleurs, je retire toujours mes amendements !
Monsieur le ministre, monsieur le président, monsieur le rapporteur, après ces considérations fort intéressantes - un peu passéistes, certes, mais fort intéressantes -, je me contenterai de parler de la forêt de façon plus technique et plus précise. Dans cette loi d'orientation agricole, le ministre de la forêt que vous êtes également, monsieu...
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je comprends la déception de ceux de nos collègues qui, venus ce soir dans cet hémicycle pour évoquer les questions relatives aux transports, n'y en...
Je ne vais pas reprendre les propos tenus par tous les orateurs qui se sont exprimés sur cette loi de règlement et sur la novation importante, voulue par le président de la commission des finances, qui consiste à prendre en compte l'importance de la loi de règlement au sein de la discussion budgétaire en anticipant l'application de la LOLF, la ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je suis un peu gêné d'intervenir dans ce débat qui tutoie des perspectives technologiques extraordinaires ! En effet, je veux simplement parler d'un produit sans surprise, sans originalité, qui ne présente aucun caractère de nouveauté puisqu'il accompagne l'humanité depuis toujo...
Pour ma part, en tant que président de la Fédération nationale des communes forestières et me comptant à ce titre parmi les animateurs politico-économiques de la filière bois, je suis choqué qu'on parle de « biomasse » sans jamais évoquer spécifiquement le bois. Il est vrai que le bois fait partie de la biomasse, mais, ne serait-ce que sur le p...
Mais la politique du bois énergie ne peut être réduite à de grandes opérations. Il faut mettre en place une véritable filière bois énergie en milieu rural. J'en reviens encore à des objectifs très modestes, mais c'est cela qui permettra, dans l'esprit de la troisième priorité de diversification énergétique exposée à l'article 1er du projet de l...
Il l'est, madame la présidente.
M. Yann Gaillard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, on dit que, parvenue au bas des marches du grand escalier, au Casino de Paris, lors de la première de la revue Vive Paris, dans les années trente, Cécile Sorel, s'adressant à Mistinguett qui se tenait à l'avant-scène, lança son fameux : « L'ai-je bien descendu ?...
En effet, cette question, à la fois grave et inquiète, il me semblait l'entendre - pardonnez-moi, monsieur le ministre ! - en relisant vos différents bilans et interventions.
Pourquoi ce débat au Sénat, suivant celui du 9 décembre dernier à l'Assemblée nationale ? Peut-être parce que, entre-temps, il y a eu votre impressionnante communication du 17 décembre devant le Conseil national des professions du spectacle - vous avez alors déclaré mobiliser les DRAC, les directions régionales des affaires culturelles, et mett...
Monsieur le ministre, je veux vous raconter une triste histoire : celle du transport du bois par la SNCF. Avant les vacances de l'été 2004, certains de mes collègues s'étaient émus de la crise qui menaçait de s'ouvrir dans les relations entre la SNCF et les professionnels de la filière bois au sujet des mesures prévues par le plan de restructu...
L'idée qui sous-tend cet amendement est bonne, mais elle n'est pas encore assez formalisée. Il serait donc souhaitable que Mme Tasca retire son texte. Au demeurant, elle a raison de demander une évaluation pour connaître les lacunes de la politique de mécénat que nous avons menée ensemble depuis plusieurs années et dont le Sénat s'est préoccupé.
On part toujours d'un très bon sentiment et le président des communes forestières ne peut qu'apporter son concours. Cela étant, je suis un peu découragé : nous déposons régulièrement des amendements de ce genre pour le bois, pour les chaudières à bois, etc., et, à chaque fois, on nous dit de repasser plus tard. Je pense que c'est un bon amend...
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement a pour objet d'exonérer de la taxe sur les spectacles - qui a succédé, en 2003, à la taxe parafiscale sur les spectacles - les représentations de spectacles de variétés qui sont intégrées à des bals, à des fêtes populaires, à des fêtes traditionnelles ou à toutes autres manifestations à caractère festif de cette nature. Il renvoi...
Je ne pense pas que le sous-amendement, qui est le fruit d'une grande imagination, comme tout ce que produit Michel Charasse, représente à soi seul la solution, car il repose uniquement sur la notion d'organisateur.