Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Yann Gaillard
839 interventions trouvées.
Cette rémunération est-elle imposable ? (Sourires.)
Cette rémunération est-elle imposable ? (Sourires.)
Bravo !
La proposition de résolution de M. Piras est astucieuse : elle fait mine d'approuver certains aspects des textes de la Commission, qu'elle désapprouve en fait presque entièrement. Sur le fond, je suis tout à fait d'accord avec lui !
Nous sommes réunis pour la constitution du bureau de notre commission d'enquête. Celle-ci résulte de la mise en oeuvre par le groupe Communiste, républicain et citoyen (CRC) du droit de tirage prévu par l'article 6 bis de notre Règlement, selon lequel les fonctions de président et de rapporteur d'une commission d'enquête ou d'une mission d'info...
Nous sommes réunis pour la constitution du bureau de notre commission d'enquête. Celle-ci résulte de la mise en oeuvre par le groupe Communiste, républicain et citoyen (CRC) du droit de tirage prévu par l'article 6 bis de notre Règlement, selon lequel les fonctions de président et de rapporteur d'une commission d'enquête ou d'une mission d'info...
Puisqu'il n'y a pas d'opposition, il me semble inutile de procéder à un vote. (Assentiment) M. Philippe Dominati est proclamé élu.
Puisqu'il n'y a pas d'opposition, il me semble inutile de procéder à un vote. (Assentiment) M. Philippe Dominati est proclamé élu.
Des textes normaux !
Je lis des choses très désagréables sur la Grèce, la situation y serait épouvantable, la crise s'aggraverait. Les ministres des finances européens en ont-ils parlé ?
C'est inquiétant !
Vous avez fait un travail remarquable, mais je suggère de mentionner au point 16 le renforcement des moyens de protection des PME. Nous pourrions demander à l'autorité des marchés financiers de créer un service d'accueil et de conseil aux PME et aux collectivités locales.
« L'excès de transparence » me semble une très belle formule. On ne retiendra qu'elle !
Qu'ajouter ?
Oh !
Oh !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous aurons, je l’avoue, rarement légiféré en ayant autant de doutes sur la légitimité de nos positions. Nous sommes face à un conflit entre le secteur de la production intellectuelle, dans son ensemble, et celui de la production mécanique. Comme je suis enclin, pour ce qui me c...
Je me rendrai sans doute en Serbie et au Monténégro avec la commission des affaires européennes. Que pouvons-nous leur dire : le gouvernement français voit-il avec bienveillance ou méfiance les possibles élargissements ? Question sentimentale, mais qui me tient à coeur.
Le fonctionnement du CERS donne-t-il satisfaction ?
Ne remettons pas en cause la Commission.
