Interventions d'Yves Pozzo di Borgo

La capitale vit encore en partie la situation résultant de la crainte de Napoléon à l’égard de Paris. C’est également pour cette raison que les institutions ont longtemps été spécifiques, avec un conseil général et un conseil municipal communs, et surtout pas de pouvoirs. Les Versaillais ont conforté cette singularité. Heureusement, à partir d...

Monsieur le ministre, pourriez-vous répondre sur ce point, si ce n’est pas maintenant, du moins tout à l’heure ? Renvoyer cette question à un texte qui n’existe pas n’est pas la meilleure réponse… Par ailleurs, concernant l’élection du conseiller territorial, je suis d’accord avec la commission et le Gouvernement pour renvoyer cette question à...

L’essentiel !

Et les conseillers de Paris ?

Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai souhaité aujourd’hui appeler l’attention sur le rôle nocif des solvants pour les femmes enceintes et leur enfant à naître. Menée par l’INSERM, l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, une étude a été réalisée chez 3 421 femmes enceintes, dont 3 005 avaient une activité ...

Madame la secrétaire d'État, je vous remercie d’avoir rappelé l’arsenal juridique destiné à protéger la santé des femmes au travail. Pour autant, il ne faudrait pas négliger la nocivité de certains produits domestiques. Cela fera peut-être l’objet d’une autre question.

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, la France a vécu hier une journée sous haute tension. Nous ne sommes peut-être pas passés très loin de la coupure générale d’électricité dans les régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Bretagne, voire en Île-de-France. Si le risque n’est pas devenu réalité pour l’inst...

Américains !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’ordre du jour du Conseil européen des 10 et 11 décembre reflète la transition européenne, profonde et positive, à laquelle nous assistons. Tout d’abord, il s’agit d’une transition institutionnelle réussie, avec l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne à compter du 1e...

a regretté que le Gouvernement souhaite conserver un statut dérogatoire pour Paris datant de la loi du 28 pluviôse an VIII, les conseillers de Paris restant conseillers d'arrondissement, conseillers municipaux et conseillers généraux. Il a jugé pertinent d'appliquer aux conseillers de Paris le droit commun envisagé par le projet de loi, en sép...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention portera exclusivement sur le compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État ». À écouter notre collègue Nicole Bricq et à lire son rapport, la politique retracée dans ce compte serait encore très perfectible. J’irai beaucoup plus loin...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la place de la défense dans l’État et dans le budget de celui-ci est à la hauteur de la place éminente qu’occupe la France dans la communauté internationale. Ce statut particulier et privilégié nous confère des droits mais aussi des devoirs, tout spécialement au sein des Nations...

Comme l’a observé le général Bentégeat, l’Europe a récemment progressé dans la conduite des opérations. Aujourd’hui, nous disposons de cinq quartiers généraux opérationnels. En revanche, la défense européenne n’a pas été dotée des moyens de progresser en matière de capacité, et il reste beaucoup à faire dans ce domaine. L’entrée en vigueur du ...

Bien sûr !

Bravo ! Supprimons ces visas !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de ces crédits est l’occasion pour le Parlement de débattre des moyens que se donne la France pour peser en dehors de nos frontières, en valorisant sa vision du monde, sa langue, ainsi que les principes et les intérêts qu’elle entend défendre au sein de la communauté int...

Ne pourrait-on, dans ces conditions, récupérer une partie de ses locaux actuels ? En tant qu’élu du VIIe arrondissement, je m’interroge en effet : un centre de congrès ne serait-il pas davantage à sa place dans ce quartier, plus valorisant pour le ministère des affaires étrangères ? On peut craindre, à maints égards, que les marges de manœuvr...

s'est interrogé sur les synergies entre le fonds mondial de lutte contre le sida et l'UNITAID financée par la taxe sur les billets d'avion.

a regretté les contraintes budgétaires auxquelles la commission était soumise. Soulignant la qualité des travaux du Conseil de l'Europe et de l'UEO, il a souhaité que la commission puisse être mieux informée de leurs contenus. Enfin, il s'est interrogé sur la coordination entre la commission et les groupes d'amitié qui jouent un rôle certain en...

a abondé dans le sens du rapporteur, en soulignant le risque, en confiant de nouvelles missions à la commission consultative, de créer un organisme plus lourd qui pourrait être gêné dans le bon accomplissement des missions qui lui ont été initialement confiées. Après avoir rejeté les deux propositions de modification rectifiées, la commission ...