Dépôt de rapports d'information

J’ai reçu de Mme Anne-Marie Payet un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les addictions. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 487 et distribué. J’ai reçu de M. André Boyer un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l...

J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire – 2008 – de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article...

J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 447 et distribué. J’ai reçu de M. Roger Romani un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires é...

J’ai reçu de Mme Catherine Dumas un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l’inscription de la gastronomie au patrimoine immatériel de l’UNESCO. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 440 et distribué. J’ai reçu de M. Bernard Angels un rapport d’information fait au nom de la délégation du Sén...

J’ai reçu de M. Jean-Jacques Jégou un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la taxation de l’industrie du médicament. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 427 et distribué. J’ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au...

J’ai reçu de M. André Ferrand un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les administrations chargées de l’immigration économique. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 414 et distribué. J’ai reçu de MM. François Marc et Michel Moreigne un r...

J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales, sur la répartition du financement de l’assurance maladie depuis 1996 et sur les transferts de charges entre l’assurance maladie obligatoire, les assurances compléme...

M. le président du Sénat a reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l’Institut du monde arabe, IMA. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 360 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de Mme Fa...

M. le président du Sénat a reçu de M. Marc Massion un rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l’exercice 2007. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 346 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Yves Fr...

M. le président du Sénat a reçu de M. Christian Cointat un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur la présence française en Arctique, en Antarct...

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean Arthuis un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l'établissement public d'aménagement de la Défense, EPAD. Le rapport d'information sera imprimé sous le ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Fouché un rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire du Sénat sur l'avenir des pays. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 430 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'informatio...

J'ai reçu de M. Éric Doligé un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 257 et distr...

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article...

J'ai reçu de M. Philippe Marini un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 6 et distribué. J'ai reçu de M. Henri Torre u...

J'ai reçu de MM. Serge Vinçon, Jacques Blanc, Jean-Pierre Plancade, Philippe Nogrix et André Boyer un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 270 et...