Dépôt d'un rapport d'information

J'ai reçu de MM. Michel Billout, Claude Biwer et Daniel Reiner un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par la mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 196 et distribué.

J'ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 81 et distribué.

J'ai reçu de MM. Jean Arthuis, Philippe Marini, Denis Badré, Aymeri de Montesquiou, Yann Gaillard, Philippe Adnot, Michel Moreigne et François Marc un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au J...

J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 10 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Marini un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 411 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 354 et distrib...

J'ai reçu de MM. Jean-Paul Emorine, Jean-Marc Pastor, Gérard Cornu, François Fortassin, Dominique Braye, Christian Gaudin, Michel Billout, Philippe Dominati, Charles Revet, Yannick Texier et Pierre-Yvon Trémel un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 s...

J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la simplification de la gestion des ambassades. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 272 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51e session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'articl...

J'ai reçu de MM. Jean Bizet, Robert Bret, Hubert Haenel et Roland Ries un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 112 et distribué.

J'ai reçu de MM. Joseph Kerguéris et Claude Saunier un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives d'évolution du prix des hydrocarbures à moyen et long terme. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 105 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Jacques Jégou un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 62 et distribué.

J'ai reçu de M. Yves Dauge un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 295 et distribué.

J'ai reçu de Mme Catherine Tasca un rapport d'information, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, sur le Livre blanc sur les services d'intérêt général. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 257 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le président du Sénat en application de l'article 1...

J'ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les objectifs et les indicateurs de performance de la LOLF. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 220 et distribué.

J'ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du Parlement français. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 176 et distribué.

J'ai reçu de Mme Gisèle Gautier un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité profession...

J'ai reçu de M. Louis Duvernois un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 91 et distribué.