Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L'amendement n° 36, présenté par M. Flosse est ainsi libellé : Supprimer le II de cet article. La parole est à M. Gaston Flosse.
Je mets aux voix l'article 6.
Je mets aux voix l'amendement n° 9.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 8, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après le II de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... . - Pour le renouvellement de l'assemblée de la Polynésie française prévu au I de l'article 20 de la loi organique n° ... du ... tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vi...
La parole est à M. Gaston Flosse.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'article 7.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 6, présenté par M. Flosse, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Pour les élections en vue du renouvellement des conseils municipaux en mars 2008 en Polynésie française et par dérogation à l'article L. 56 du code électoral, le second tour de scrutin est organisé le deuxième dimanche q...
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que, à onze heures, au début de la séance du matin, aura lieu un débat sur la démographie médicale.
La parole est à M. le rapporteur.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Livre blanc - Ensemble pour la santé : une approche stratégique pour l'UE 2008-2013. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3680 et distribué. J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, sou...
La parole est à M. Bernard Frimat.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
J'ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 81 et distribué.
