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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Mes chers collègues, afin que nous puissions disposer d'un texte écrit sur lequel le Sénat pourra délibérer, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 13 novembre 2007, à onze heures, seize heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 67, 2007-2008) de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 72, 2007-2008) de MM. Al...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Acte est donné de ces rappels au règlement. Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous n'avons aucune marge d'appréciation quand il s'agit d'appliquer des décisions du Conseil constitutionnel.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 67, 72 et 73). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
La parole est à M. André Lardeux, rapporteur.
À quel titre, monsieur Cazeau ?
M. le président. Vous savez bien que je ne peux vous donner satisfaction, monsieur Cazeau !
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Dominique Leclerc, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Paul Blanc.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
