Interventions en hémicycle d'Alain Vasselle

Je soutiens avec enthousiasme l’amendement défendu par ma collègue Caroline Cayeux. Après avoir entendu l’argumentation développée par les rapporteurs sur l’amendement précédent, je leur fais remarquer qu’ils ont voulu créer une contrainte pour les collectivités, avec la création de cette commission locale. En l’occurrence, et c’est le moins q...

Très bien !

Allez, on vote !

C’est uniquement pour faire plaisir à leurs auteurs !

Il s’agit là d’un sous-amendement de repli. J’ai en effet cosigné le sous-amendement que Sophie Primas a défendu à l’instant, qui me convient bien entendu beaucoup plus. Qu’est-ce qui m’a amené à déposer ce sous-amendement ? J’ai voulu entrer, en définitive, dans la logique qui a été suivie à la fois par le Gouvernement et par la commission en...

Il s’agit de prendre en compte la dimension économique au moment où il est décidé de trouver des solutions de substitution à l’utilisation des néonicotinoïdes.

Je retire cet amendement au profit de l’amendement n° 20 rectifié quater, monsieur le président.

Je vais retirer le sous-amendement n° 318, monsieur le président, au profit du sous-amendement de Mme Primas, que j’ai cosigné. Par ailleurs, je voterai l’amendement de Mme Bonnefoy. J’ajoute que ceux qui pourraient, les premiers, souhaiter que ne soient plus utilisés des produits phytosanitaires dangereux pour la santé sont les agriculteurs.

Ils sont en effet les premières victimes de ces produits.

Les agriculteurs utilisent ces produits par nécessité, afin de garantir leur niveau de revenu et préserver la viabilité de leur exploitation et la compétitivité de leur production. Je souhaite maintenant livrer quelques éléments de réflexion. M. Dantec a indiqué tout à l’heure que certains pays, comme l’Allemagne et le Danemark, avaient déjà ...

J’étais prêt à suivre l’avis du rapporteur s’il était resté fidèle à la décision de la commission qu’il représente. Or je constate, à la lecture de son rapport, que l’alinéa que l’amendement n° 285 tend à rétablir avait été supprimé par la commission. Dès lors, quelle est la cohérence du positionnement de la commission ? Enfin, monsieur le pré...

Plutôt que de demander un rapport supplémentaire, laissez le Parlement faire son travail d’évaluation et de contrôle de l’action du Gouvernement ! Depuis quelques années, notre démarche d’évaluation et de contrôle est loin d’être satisfaisante, je le sais bien, mais c’est à nous de prendre, le moment venu, l’initiative. Monsieur le rapporteur,...

J’appuie la position de notre rapporteur, à l’instar de Mme Didier et de M. Revet. Je me permets simplement d’ajouter que si l’on peut considérer, par référence à l’ordonnance du 7 janvier 1959, que les communes ne sont pas tenues d’assurer l’entretien des chemins ruraux, qu’il s’agisse de chemins menant à des exploitations agricoles, de chemi...

Il est superfétatoire d’ajouter le terme « environnemental » : en quoi des parcelles à vocation naturelle, agricole ou forestière n’auraient-elles pas un caractère environnemental ? De fait, elles en ont un ! Je considère donc que ces dispositions alourdissent le texte inutilement et que les précisions apportées ne servent à rien.

On cherche à introduire des mesures d’affichage qui n’ont pas leur place dans un texte comme celui-ci ! Je voterai contre l’article 36.

Celles et ceux d’entre nous qui ont encore la possibilité de cumuler les fonctions de parlementaire et de maire ou de chef d’un exécutif local devraient considérer ces amendements comme superfétatoires et inutiles ! Ces mesures relèvent de l’affichage. On invente une notion de continuités écologiques pour se conformer à l’air du temps, mais ce...

Quel luxe de précisions !

L’amendement est défendu !

Je suivrai l’avis de M. le rapporteur. Je souhaite simplement, en cette fin d’après-midi, regretter nos conditions de travail. Ce texte de loi est très complexe. De très longues explications du Gouvernement et de la commission sont nécessaires pour juger de la pertinence de tel ou tel amendement. Il est tout de même désagréable d’être contrain...

Élémentaire !