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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires d'
André Vantomme
Loi de finances pour 2011 (
25 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
20 interventions
)
Victimes des essais nucléaires français (
16 interventions
)
Traités et conventions (
10 interventions
)
Orientations de la politique française de coopération et de développement (
10 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
8 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (
7 interventions
)
Nomination de rapporteurs (
7 interventions
)
Création d'un ordre national des infirmiers (
6 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
5 interventions
)
Accord france-slovaquie relatif à la coopération en matière administrative (
5 interventions
)
Prolongation de cinq interventions des forces armées (
4 interventions
)
Réserves militaires et civiles (
4 interventions
)
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (
4 interventions
)
Contrat d'objectifs et de moyens de l'agence française de développement afd (
4 interventions
)
Débat d'orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l'otan (
3 interventions
)
Emplois réservés et défense (
3 interventions
)
Ratification de l'ordonnance relative à l'organisation de certaines professions de santé (
3 interventions
)
Audition de m. dov zerah directeur général de l'agence française de développement (
3 interventions
)
Pjlf 2009 (
3 interventions
)
Audition de mme pascale andréani ambassadeur représentante permanente de la france au conseil de l'atlantique nord (
3 interventions
)
Audition de mme hind khoury déléguée générale de palestine en france (
3 interventions
)
Sécurité intérieure (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2005 (
2 interventions
)
Fonctionnement du pôle emploi (
2 interventions
)
Audition de m. serge smessow ambassadeur chargé du partenariat oriental et de la mer noire (
2 interventions
)
Politique française de coopération et de développement (
2 interventions
)
Sociétés militaires privées (
2 interventions
)
Audition de m. dov zerah candidat à la direction générale de l'agence française de développement (
2 interventions
)
Organisations internationales (
2 interventions
)
Situation institutionnelle en belgique (
2 interventions
)
Accord france-allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le rhin à kehl (
2 interventions
)
Annexe v au protocole au traité sur l'antarctique relatif à la protection de l'environnement (
1 intervention
)
Protocole à la convention de 1992 relative aux cours d'eau transfrontières et aux lacs internationaux (
1 intervention
)
Débat sur la politique de coopération et de développement de la france (
1 intervention
)
Mesure relative à l'institution du secrétariat du traité de l'antarctique (
1 intervention
)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 (
1 intervention
)
Situation au liban (
1 intervention
)
Plf pour 2009 (
1 intervention
)
Gendarmerie nationale (
1 intervention
)
Politique africaine de la france (
1 intervention
)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (
1 intervention
)
Opérations extérieures (
1 intervention
)
Relations internationales (
1 intervention
)
Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense (
1 intervention
)
Audition de mme michèle alliot-marie ministre de la défense (
1 intervention
)
Accord entre la france et djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (
1 intervention
)
Situation au moyen-orient (
1 intervention
)
Audition de m. staffan de mistura représentant spécial du secrétaire général des nations unies pour l'afghanistan (
1 intervention
)
Paquet défense (
1 intervention
)
Accord entre la france et le botswana sur l'éducation et la langue française (
1 intervention
)
Audition de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (
1 intervention
)
Echange de vues avec une délégation de sénateurs italiens (
1 intervention
)
Désarmement et non-prolifération nucléaire (
1 intervention
)
Relations entre l'union européenne et israël (
1 intervention
)
Protection et utilisation des cours d'eau transfrontières (
1 intervention
)
Accord entre la france et la grèce relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (
1 intervention
)
Politique étrangère et politique de sécurité et de défense commune de l'union européenne (
1 intervention
)
Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (
1 intervention
)
Géopolitique du climat (
1 intervention
)
Situation en tunisie (
1 intervention
)
Situation en égypte (
1 intervention
)
Accords france-cap-vert et france-burkina faso relatifs à la gestion concertée des flux migratoires (
1 intervention
)
Accord france-république slovaque relatif à la coopération dans le domaine de la défense (
1 intervention
)
Audition de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes (
1 intervention
)
Finances publiques (
1 intervention
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense (
1 intervention
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense et de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation en afghanistan (
1 intervention
)
Audition de s.e. m. muhamedin kullashi ambassadeur du kosovo en france (
1 intervention
)
Audition de m. marc otte représentant spécial de l'union européenne pour le processus de paix au moyen-orient (
1 intervention
)
Traités et conventions- délivrance des brevets européens (
1 intervention
)
Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010 (
1 intervention
)
Contrôle de l'application des lois (
1 intervention
)
Politique de défense du japon (
1 intervention
)
Audition de m. henry laurens professeur au collège de france chaire contemporaine du monde arabe (
1 intervention
)
Audition de m. nicolas de rivière directeur des nations unies des organisations internationales des droits de l'homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes (
1 intervention
)
Audition de m. sebghatullah modjadeddi président du sénat afghan meshrano jirga (
1 intervention
)
Pjlf pour 2007 (
1 intervention
)
Crise russo-géorgienne (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2010 -audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine (
1 intervention
)
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