Amendements d'Aymeric DUROX

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Environnement et prospective de la politique de défense 20 000 000 20 000 000 Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 20 000 000 ...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 5 000 000 5 000 000 ...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Aide économique et financière au développement Renforcement des fonds propres de l’Agence française de développement Solidarité à l’égard des pays en développement dont titr...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Immigration et asile 100 000 000 100 000 000 Intégration et accès à la nationalité française 100 000 000 100 000 000 TOTAL 100 000 000 100 000 000 100 000 000 100 000 ...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Emploi outre-mer dont titre 2 4 000 000 4 000 000 Conditions de vie outre-mer 4 000 000 4 000 000 TOTAL 4 000 000 4 000 000 4 000 000 4 000 000 SOLDE 0 0 ...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Emploi outre-mer dont titre 2 4 500 000 4 500 000 Conditions de vie outre-mer 4 500 000 4 500 000 TOTAL 4 500 000 4 500 000 4 500 000 4 500 000 SOLDE 0 0 ...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements 60 668 000 60 668 000 Concours spécifiques et administration 60 668 000 60 668 000 Soutien à la stérilis...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Emploi outre-mer dont titre 2 50 000 000 50 000 000 Conditions de vie outre-mer 50 000 000 50 000 000 TOTAL 50 000 000 50 000 000 50 000 000 50 000 000 SOLDE ...

I. – Créer le programme : Nationalisation d’ATOS II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Opérations en capital intéressant les participations financières de l’État Désendettement de l’État et d’établisse...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements 33 060 000 33 060 000 Concours spécifiques et administration 33 060 000 33 060 000 Soutien à la stérilis...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanit...

I. – Créer le programme : Société minière nationale II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Emploi outre-mer dont titre 2 50 000 000 50 000 000 Conditions de vie outre-mer Société minière nati...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 5 000 000 5 000 000 5 000 000 5 000 000 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 5 00...

Après l'article 50 A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport sur les conséquences potentielles de l’Accord de libre-échange entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande pour le secteur agricole et alimentaire fran...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 600 000 600 000 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 600 000 600 000 Accès a...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie 900 000 000 900 000 000 Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pa...

Avant l'article 35 (crédits de la mission) Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE 50, insérer l'article suivant : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, un rapp...

Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Justice judiciaire dont titre 2 10 000 000 10 000 000 10 000 000 10 000 000 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 ...

I. – Créer le programme : Carte vitale biométrique II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie 50 000 000 50 000 000 ...