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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lipietz, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-305 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° I-17 rectifié, I-69 et I-273 sont identiques. L’amendement n° I-17 rectifié est présenté par MM. P. Leroy, Amoudry, G. Bailly, Bernard-Reymond, Bizet, Bockel et Buffet, Mme Cayeux, MM. César et Cléach, Mme Des Esgaulx, MM. Doublet et Dubois, Mmes ...
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour présenter l’amendement n° I-69.
L’amendement n° I-273 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-72, présenté par M. du Luart, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Roland du Luart.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Roland du Luart, pour explication de vote.
L'amendement n° I-72 est retiré. La parole est à M. Philippe Leroy, pour explication de vote sur les amendements n° I-17 rectifié et I-69.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-17 rectifié et I-69.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-65, présenté par M. Marini, est ainsi libellé : I.- Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé …. - Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 30 juin 2013, un rapport rendant compte de l’activité et de la gestion du compte de commerce : « G...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2013, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’examen d’un amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 15.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
